Consultation sur la mise à jour du Plan national de mise en oeuvre sur les polluants organiques persistantss : table des matières

Table des matières

• Chapitre 1 - Introduction
  • Plans de mise en œuvre nationaux
  • Adoption des amendements relatifs aux nouveaux polluants organiques persistants
  • Aperçu des nouveaux polluants organiques persistants
  • Pourquoi les polluants organiques persistants demeurent-ils un enjeu au Canada?
• Chapitre 2 - Mise à jour des principales lois et politiques ayant trait aux obligations du Canada en vertu de la Convention de Stockholm
  • Plan de gestion des produits chimiques
  • Loi canadienne sur la protection de l'environnement (1999)
  • Loi sur les produits antiparasitaires
  • Loi sur les aliments et drogues
  • Principales lois et politiques provinciales et territoriales
• Chapitre 3 - Mesures propres à réduire ou à éliminer les rejets résultant d'une production et d'une utilisation intentionnelles et des importations et exportations
  • Interdire ou éliminer la production et l'utilisation des substances chimiques inscrites à l'annexe A
  • Limiter la production et l'utilisation des substances chimiques inscrites à l'annexe B
  • Récapitulatif des mesures relatives à la production et à l'utilisation des neuf nouveaux polluants organiques persistants au Canada
  • Imposer des restrictions sur l'importation et l'exportation des nouveaux polluants organiques persistants
  • Prévenir la production et l'utilisation de substances chimiques présentant les caractéristiques des polluants organiques persistants
• Chapitre 4 - Substances chimiques assujetties à un usage limité : dérogations spécifiques et articles en circulation
  • Dérogations spécifiques
  • Dérogations inscrites par le Canada
  • Articles en circulation avant la date d'entrée en vigueur
• Chapitre 5 - Plan d'action national sur les polluants organiques persistants produits non intentionnellement
  • Mesures propres à réduire le volume total des rejets résultant d'une production non intentionnelle
  • Rejets actuels et projetés de pentachlorobenzène au Canada
  • Évaluation de l'efficacité des lois et des politiques
  • Stratégies de réduction des rejets de pentachlorobenzène
  • Recours aux meilleures techniques disponibles et aux meilleures pratiques environnementales
  • Recours à des matériels, produits et procédés modifiés ou de remplacement
  • Éducation, formation et sensibilisation
  • Calendriers de mise en œuvre et examen des stratégies
• Chapitre 6 - Mesures propres à recenser et à gérer les stocks et les déchets
  • Recenser et gérer les stocks et les déchets
  • Manipuler, recueillir, transporter, entreposer et éliminer les déchets d'une manière écologiquement rationnelle
  • Recenser et gérer les lieux contaminés
• Chapitre 7 - Autres engagements
  • Article 9 : Échange d'information
  • Article 10 : Information, sensibilisation et éducation du public
  • Article 11 : Recherche-développement et surveillance
  • Article 12 : Assistance technique
  • Article 13 : Ressources financières et mécanismes de financement
  • Article 15 : Communication des informations
  • Article 16 : Évaluation de l'efficacité - participation du Canada au plan de surveillance mondiale
• Liste des acronymes
• Liste des références

Liste des acronymes

ABS

Acrylonitrile butadiène styrène

AFFF

Mousse à formation de pellicule aqueuse

Alpha-HCH

Alpha-hexachlorocyclohexane

ARLA

Agence de réglementation de la lutte antiparasitaire

Bêta-HCH

Bêta-hexachlorocyclohexane

BPC

Biphényles polychlorés

CCME

Conseil canadien des ministres de l'environnement

CdP

Conférence des Parties (à la Convention de Stockholm)

CPATLD

Convention sur la pollution atmosphérique transfrontière à longue distance

ETFE

Copolymère d'éthylène et de tétrafluoroéthylène

FEM

Fonds pour l'environnement mondial

FSPFO

Fluorure de perfluorooctane sulfonyle

Gamma-HCH

Gamma-hexachlorocyclohexane (lindane)

HBB

Hexabromobiphényle

HCB

Hexachlorobenzène

HeptaBDE

Heptabromodiphényléther

HexaBDE

Hexabromodiphényléther

INRP

Inventaire national des rejets de polluants

LIS

Liste intérieure des substances

LCPE (1999)

Loi canadienne sur la protection de l'environnement (1999)

LPA

Loi sur les produits antiparasitaires

MTD

Meilleures techniques disponibles

MPE

Meilleures pratiques environnementales

OctaBDE

Octabromodiphényléther

ONGE

Organisations non gouvernementales de l'environnement

PAN

Plan d'action national (sur les polluants organiques persistants produits involontairement, en vertu de la Convention de Stockholm)

PBDE

Éther diphénylique polybromé (ou polybromodiphényléther)

PCP

Pentachlorophénol

PeCB

Pentachlorobenzène

PentaBDE

Pentabromodiphényléther

PGPC

Plan de gestion des produits chimiques

PLCN

Programme de lutte contre les contaminants dans le Nord

PNMO

Plan national de mise en œuvre (en vertu de la Convention de Stockholm)

POP

Polluant organique persistant

POPPNI

Polluants organiques persistants produits non intentionnellement

PSEA

Programme de surveillance et d'évaluation de l'Arctique

REIDDMRD

Règlement sur l'exportation et l'importation de déchets dangereux et de matières recyclables dangereuses

Réseau d'EAP

Réseau d'échantillonnage atmosphérique passif

RESLSEC

Règlement sur l'exportation des substances figurant à la Liste des substances d'exportation contrôlée

RMDA

Réseau de mesure des dépôts atmosphériques

RNSPA

Réseau national de surveillance de la pollution atmosphérique

SPFO

Acide perfluorooctane sulfonique (utilisé pour cet acide, ses sels et le fluorure de perfluorooctane sulfonyle [ FSPFO])

TétraBDE

Tétrabromodiphényléther