Annexe 1 : Analyse par scénario : Émissions moyennes de NOx des parcs automobiles au Canada - Conclusions

Le règlement vise à continuer l'harmonisation des normes d'émissions canadiennes et américaines et à faire en sorte que la performance canadienne en matière d'émissions de véhicules est comparable à celle des États-Unis, qui ont les normes nationales en matière d'émissions les plus rigoureuses dans le monde.

La vaste majorité des véhicules vendus au Canada seront conçus pour respecter la norme américaine des émissions moyennes de NOx pour les parcs automobiles de 0,07 g/mille. L'analyse qui précède montre que, lorsque ces véhicules sont vendus simultanément aux États Unis et au Canada, une moyenne d'émissions des parcs automobiles semblable mais non identique est observée au Canada, tant pour l'ensemble des parcs automobiles que pour les parcs d'entreprise analysés séparément. Le programme américain agit comme point d'encrage pour le taux moyen d'émissions du parc automobile canadien pourvu que des mesures de protection soient en place pour éviter toute manipulation des véhicules homologués aux États-Unis et vendus au Canada.

Compte tenu de la nature intégrée de l'industrie nord-américaine de construction de véhicules et la composition prévue du futur parc automobile canadien, l'analyse montre que le programme d'établissement des moyennes d'émissions peut permettre au parc automobile canadien d'obtenir une performance en matière d'émissions qui sera très semblable à celle enregistrée par le parc américain tout en offrant la souplesse nécessaire pour tenir compte des différences justifiables entre les deux marchés.