Introduction

En mai 2001, Environnement Canada a distribué un document de travail intitulé « Réduction de la teneur en soufre du carburant diesel routier au Canada » aux parties intéressées aux questions concernant les carburants. La lettre d'accompagnement invitait les parties à donner leurs commentaires sur l'approche et la conception du nouveau règlement visant à réduire la teneur en soufre du carburant diesel routier au Canada. L'annexe A présente la liste des questions débattues dans ce document de travail.

Le présent document répond aux commentaires qu'Environnement Canada a reçus sur le document de travail.

Les commentaires cités dans ce document ont été traduit de l'anglais à l'exception des commentaires soumis en français par le Ministère des Ressources naturelles du Québec et Ultramar. La version originale des commentaires est disponible dans le document de juillet 2001 intitulé "Commentaires reçus sur le projet de Règlement sur la teneur en soufre du carburant diesel routier".