Guide technique des pâtes et papiers : questions et réponses à l’intention des fabriques, chapitre 9

Qu’en est-il si une fabrique a des effets confirmés dans un volet, mais qu’elle confirme n’avoir aucun autre effet dans les autres volets?

Le suivi biologique requis pour chaque volet peut être effectué de manière indépendante. Par exemple, si une fabrique n’a confirmé aucun effet sur la communauté d’invertébrés benthiques, le rapport d’interprétation suivant sur ce volet sera requis six ans après la date limite de la présentation du plus récent rapport d’interprétation sur le benthos. Si la même fabrique confirme des effets dans le volet sur la population des poissons, le rapport d’interprétation suivant sur ce volet sera requis trois ans après la date limite de présentation du plus récent rapport d’interprétation sur les poissons.