Dons écologiques : publications
Il existe plusieurs documents d'information portant sur divers aspects du Programme des dons écologiques, destinés aux donateurs, aux bénéficiaires, aux évaluateurs et à toute autre personne désirant en connaître les modalités. Pour visualiser l'une de ces publications, il suffit de cliquer sur le titre voulu, ci-dessous. On peut aussi en obtenir un exemplaire imprimé auprès de tous les coordonnateurs régionaux et auprès du Secrétariat national.
Publications nationales
- Exemples de dons et d'avantages fiscaux
- Confirmation que les dons écologiques sont admissibles pour une partie de la valeur
- Guide du Programme des dons écologiques du Canada
- Conserver le droit d'utiliser la terre offerte comme don écologique
- Lignes directrices relatives aux évaluations
- Disposition ou changement d'utilisation des dons écologiques
- Le dépliant Le Programme des dons écologiques
- Embauche d'un évaluateur pour l'évaluation d'un don écologique
- Instructions et formulaire de demande - Demande d'examen d'une évaluation et de détermination de la juste valeur marchande d'un don écologique
- Le Programme des dons écologiques du Canada : Un don pour l'avenir... des avantages fiscaux aujourd'hui
Publications régionales
- Profils de donateurs et de bénéficiaires du Programme des dons écologiques dans les provinces de l’Atlantique
- Profils de donateurs et de bénéficiaires du Programme des dons écologiques au Québec
- Profils de donateurs et de bénéficiaires du Programme des dons écologiques en Ontario
- Profils de donateurs et de bénéficiaires du Programme des dons écologiques dans les provinces des Prairies
- Profils de donateurs et de bénéficiaires du Programme des dons écologiques en Colombie-Britannique