Coefficients d’émission et valeurs de référence
Version 4.0
Septembre 2026
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Historique des révisions du document
| Numéro de version | Date de publication | Résumé des modifications |
|---|---|---|
| 4.0 | 9 septembre 2026 | Ajout de coefficients d’émission et d’autres valeurs de référence applicables au protocole fédéral de crédits compensatoires Réduction des émissions de méthane du lisier Ajout de valeurs de référence applicables aux protocoles comportant la destruction du méthane et le déplacement de combustibles fossiles Mise à jour de coefficients d’émission et d’autres valeurs de référence conformément au Rapport d'inventaire national 1990–2024 : sources et puits de gaz à effet de serre au Canada |
| 3.0 | 24 octobre 2025 | Ajout de coefficients d’émission et d’autres valeurs de référence applicables au protocole fédéral de crédits compensatoires Réduction des émissions de méthane entérique des bovins de boucherie Mise à jour de coefficients d’émission et d’autres valeurs de référence conformément au Rapport d'inventaire national 1990–2023 : sources et puits de gaz à effet de serre au Canada |
| 2.0 | 6 mai 2024 | Ajout de valeurs de référence applicables au protocole fédéral de crédits compensatoires Amélioration de l’aménagement forestier sur les terres privées Mise à jour de coefficients d’émission et d’autres valeurs de référence conformément au Rapport d'inventaire national 1990–2022 : sources et puits de gaz à effet de serre au Canada Ajout de conditions concernant l’applicabilité temporelle des coefficients d’émission et des autres valeurs de référence Modifications pour clarifier la structure et faciliter l’utilisation du document |
| 1.1 | 13 juin 2023 | Mise à jour de renseignements et de coefficients d’émission conformément à la publication d’avril 2023 du Rapport d'inventaire national 1990–2021 : sources et puits de gaz à effet de serre au Canada |
| 1.0 | 8 juin 2022 | Version initiale |
1.0 Introduction
Le Régime de crédits compensatoires pour les gaz à effet de serre (GES) du Canada est établi en vertu de la Partie 2 de la Loi sur la tarification de la pollution causée par les gaz à effet de serre afin d’inciter la mise en œuvre de projets qui entrainent des réductions de GES au pays qui n'auraient pas été générées sans la réalisation du projet, qui vont au-delà de ce qui est exigé par une autre règle de droit et qui ne sont pas visées par des mécanismes de tarification de la pollution par le carbone.
Le Régime de crédits compensatoires pour les GES du Canada se compose :
- du Règlement sur le régime canadien de crédits compensatoires concernant les gaz à effet de serre (le Règlement) qui établit le régime, met en œuvre les aspects opérationnels et spécifie les exigences générales applicables à tous les types de projet;
- des protocoles fédéraux de crédits compensatoires, inscrits au Recueil des protocoles fédéraux de crédits compensatoires (le Recueil), qui contiennent chacun les exigences pour la mise en œuvre de projets et les méthodes pour quantifier les réductions de GES pour un type de projet donné; et
- du Système de création et de suivi des crédits (SCSC) pour inscrire les projets de crédits compensatoires, émettre et suivre les crédits compensatoires et partager des renseignements clés au moyen du Registre public du Régime de crédits compensatoires pour les GES du Canada.
Le Règlement s'applique au promoteur d’un projet qui est d’un type visé par un protocole inscrit au Recueil; qui vise à générer des réductions de GES soit par la prévention de l’émission de GES, soit par le retrait de GES présents dans l’atmosphère; et dont les réductions de GES sont réelles, additionnelles, quantifiées, vérifiées, uniques et permanentes. Les crédits compensatoires seront émis à l’intention du promoteur d’un projet pour la période visée par le rapport de projet, en nombre calculé conformément au paragraphe 29(2) du Règlement si les exigences prévues au paragraphe 29(1) du Règlement sont respectées.
Conformément au paragraphe 19(1) du Règlement, le présent document contient les coefficients d’émission et les autres valeurs de référence qu’un promoteur doit utiliser avec un protocole fédéral de crédits compensatoires pour quantifier les réductions de GES générées par un projet. Le présent document indique aussi l’applicabilité temporelle des coefficients d’émission et des autres valeurs de référence qui doivent être utilisés pour la quantification des réductions de GES se produisant dans une année civile donnée.
Le présent document est subdivisé entre les coefficients d’émission et les autres valeurs de référence généraux qui sont applicables à plus d’un protocole fédéral de crédits compensatoires, et les coefficients d’émission et les autres valeurs de référence spécifiques à un protocole. Pour tous les coefficients d’émission et les autres valeurs de référence, il est indiqué à quel paramètre dans un protocole donné correspond un coefficient d’émission ou une autre valeur de référence. Le promoteur peut avoir besoin de convertir les unités des coefficients d’émission et des autres valeurs de référence fournis dans le présent document pour s’aligner avec les unités présentées dans la méthodologie de quantification du protocole fédéral de crédits compensatoires pertinent.
Les coefficients d’émission et les autres valeurs de référence sont mis à jour régulièrement, c’est-à-dire quand un nouveau protocole fédéral de crédits compensatoires est inscrit au Recueil ou lors de la publication d’une mise à jour des sources auxquelles le présent document fait référence. Conformément au paragraphe 1(2) du Règlement, les promoteurs doivent utiliser la version la plus récente du présent document.
2.0 Abréviations et acronymes
Les abréviations et acronymes suivants sont utilisés dans le présent document :
- Loi : Loi sur la tarification de la pollution causée par les gaz à effet de serre
- CH4 : méthane
- CO2 : dioxyde de carbone
- CO2e : équivalent de dioxyde de carbone
- g : gramme
- kg : kilogramme
- kWh : kilowattheure
- L : litre
- m3 : mètre cube
- N2O : oxyde nitreux
- SF6 : hexafluorure de soufre
- t : tonne métrique
Plusieurs des coefficients d’émission et des autres valeurs de référence contenus dans le présent document proviennent des rapports annuels d'inventaire nationaux des sources et puits de GES au Canada (RIN), publiés par Environnement et Changement climatique Canada (ECCC). Afin de simplifier les références à ces rapports dans les notes en bas de page, une forme de citation courte est utilisée. La citation complète ‘’Environnement et Changement climatique Canada. (année x). Rapport d'inventaire national 1990–année y: sources et puits de gaz à effet de serre au Canada’’ est remplacée par ‘’ECCC. (année x). RIN 1990–année y’’. De plus, la citation courte inclut le numéro de la partie pertinente du rapport ainsi que le numéro et le titre du tableau duquel proviennent les coefficients d’émission ou les autres valeurs de référence.
3.0 Général
3.1 Potentiels de réchauffement planétaire
Les potentiels de réchauffement planétaire à utiliser pour la quantification des réductions de GES sont ceux publiés dans l’annexe 3 de la Loi au moment où les réductions de GES se produisent.
3.2 Applicabilité temporelle des coefficients d’émission et des autres valeurs de référence
Plusieurs coefficients d’émission et autres valeurs de référence contenus dans le présent document proviennent du RIN du Canada, lequel est présenté à la Convention cadre des Nations Unies sur les changements climatiques au plus tard le 15 avril de chaque année. Le RIN couvre les émissions de GES de 1990 jusqu’à deux années civiles précédant sa publication (par exemple, le RIN publié en avril 2026 contient l’inventaire national des émissions de GES pour 2024).
Afin de refléter les coefficients d’émission et les autres valeurs de référence provenant du plus récent RIN publié, le présent document est publié à chaque année. Considérant la différence entre l’année de publication du RIN et la dernière année incluse dans l’inventaire des émissions de GES ainsi que le besoin de donner une période de temps aux promoteurs de projets d’obtenir et d’appliquer dans leurs projets les coefficients d’émission et les autres valeurs de référence après que le présent document soit publié, l’approche générale suivante est définie concernant l’applicabilité temporelle des coefficients d’émission et des autres valeurs de référence dans le présent document :
- les coefficients d’émission et les autres valeurs de référence provenant d’un RIN publié une année donnée sont applicables pour la quantification des réductions de GES se produisant durant l’année civile suivante. À des fins de clarté et simplicité, le présent document contient un tableau applicable à chaque année civile pour tout coefficient d’émission et toute autre valeur de référence, indépendamment que le facteur ou l’autre valeur n’ait été modifiée depuis le RIN précédent.
Cette approche est seulement applicable aux projets dans Régime de crédits compensatoires pour les GES du Canada. Elle n’est pas applicable à l’inventaire national des émissions de GES ni à aucun autre mécanisme de tarification des émissions de GES.
4.0 Coefficients d’émission et autres valeurs de référence généraux
Les coefficients d’émission et les autres valeurs de référence dans la section 4.0 peuvent être applicables à plus d’un protocole fédéral de crédits compensatoires.
4.1 Combustion de combustibles fossiles
Les coefficients d’émission contenus dans les tableaux 1.1, 1.2, 1.3 et 1.4 correspondent au paramètre CECO2 dans les protocoles applicables.
Les coefficients d’émission contenus dans le tableau 1.1 doivent être utilisés pour la quantification des réductions de GES se produisant durant les années civiles 2023 et 2024.
| Province / Territoire | MarchandNote de bas de page 1 a | Non marchandNote de bas de page 2 b |
|---|---|---|
| ColombieBritannique | 1 966 | 2 162 |
| Alberta | 1 962 | 2 109 |
| Saskatchewan | 1 920 | 2 441 |
| Manitoba | 1 915 | 2 401 |
| Ontario | 1 921 | 2 401 |
| Québec | 1 926 | - |
| Nouveau-Brunswick | 1 919 | 2 401 |
| Nouvelle-Écosse | 1 919 | 2 494 |
| Île-du-Prince-Édouard | 1 919 | - |
| Terre-Neuve-et-Labrador | 1 919 | 2 202 |
| Yukon | 1 966 | 2 401 |
| Territoires du NordOuest | 1 966 | 2 466 |
| Nunavut | 1 966 | - |
a Le terme « marchand » s’applique au combustible consommé par les sous-secteurs Services publics, Industrie, Résidentiel, Commercial et Transports.
b Le terme « non marchand » s’applique au gaz brut ou non traité consommé, principalement par les producteurs de gaz naturel.
Les coefficients d’émission contenus dans le tableau 1.2 doivent être utilisés pour la quantification des réductions de GES se produisant durant l’année civile 2025.
| Province / Territoire | MarchandNote de bas de page 3 | Non marchandNote de bas de page 4 |
|---|---|---|
| ColombieBritannique | 1 966 | 2 162 |
| Alberta | 1 962 | 2 113 |
| Saskatchewan | 1 920 | 2 441 |
| Manitoba | 1 915 | 2 401 |
| Ontario | 1 921 | 2 401 |
| Québec | 1 926 | - |
| Nouveau-Brunswick | 1 919 | 2 401 |
| Nouvelle-Écosse | 1 919 | 2 494 |
| Île-du-Prince-Édouard | 1 919 | - |
| Terre-Neuve-et-Labrador | 1 919 | 2 340 |
| Yukon | 1 966 | 2 401 |
| Territoires du NordOuest | 1 966 | 2 466 |
| Nunavut | 1 966 | - |
Les coefficients d’émission contenus dans le tableau 1.3 doivent être utilisés pour la quantification des réductions de GES se produisant durant l’année civile 2026.
| Province / Territoire | MarchandNote de bas de page 5 | Non marchandNote de bas de page 6 |
|---|---|---|
| ColombieBritannique | 1 966 | 2 162 |
| Alberta | 1 962 | 2 112 |
| Saskatchewan | 1 920 | 2 441 |
| Manitoba | 1 915 | 2 401 |
| Ontario | 1 921 | 2 401 |
| Québec | 1 926 | - |
| Nouveau-Brunswick | 1 919 | 2 401 |
| Nouvelle-Écosse | 1 919 | 2 494 |
| Île-du-Prince-Édouard | 1 919 | - |
| Terre-Neuve-et-Labrador | 1 919 | 2 260 |
| Yukon | 1 966 | 2 401 |
| Territoires du NordOuest | 1 966 | 2 466 |
| Nunavut | 1 966 | - |
Les coefficients d’émission contenus dans le tableau 1.4 doivent être utilisés pour la quantification des réductions de GES se produisant durant l’année civile 2027.
| Province / Territoire | MarchandNote de bas de page 7 | Non marchandNote de bas de page 8 |
|---|---|---|
| ColombieBritannique | 1 966 | 2 199 |
| Alberta | 1 962 | 2 115 |
| Saskatchewan | 1 920 | 2 441 |
| Manitoba | 1 915 | 2 401 |
| Ontario | 1 921 | 2 401 |
| Québec | 1 926 | - |
| Nouveau-Brunswick | 1 919 | 2 401 |
| Nouvelle-Écosse | 1 919 | 2 494 |
| Île-du-Prince-Édouard | 1 919 | - |
| Terre-Neuve-et-Labrador | 1 919 | 2 290 |
| Yukon | 1 966 | 2 401 |
| Territoires du NordOuest | 1 966 | 2 466 |
| Nunavut | 1 966 | - |
Les coefficients d’émission contenus dans les tableaux 2.1, 2.2, 2.3 et 2.4 correspondent aux paramètres CECH4 ou CEN2O dans les protocoles applicables.
Les coefficients d’émission contenus dans le tableau 2.1 doivent être utilisés pour la quantification des réductions de GES se produisant durant les années civiles 2023 et 2024.
| Source | CH4 | N2O |
|---|---|---|
| Centrales électriques – services publics | 0,490 | 0,049 |
| Industrie | 0,037 | 0,033 |
| Consommation du producteur (non marchand) | 6,4 | 0,060 |
| Consommation du producteur (non marchand) – Terre-Neuve-et-Labrador | 0,490 | 0,060 |
| Pipelines | 1,900 | 0,050 |
| Ciment | 0,037 | 0,034 |
| Industries de fabrication | 0,037 | 0,033 |
| Résidentiel, construction, commercial et institutionnel, agriculture | 0,037 | 0,035 |
Les coefficients d’émission contenus dans le tableau 2.2 doivent être utilisés pour la quantification des réductions de GES se produisant durant l’année civile 2025.
| Source | CH4 | N2O |
|---|---|---|
| Centrales électriques – services publics | 0,490 | 0,049 |
| Industrie | 0,037 | 0,033 |
| Consommation du producteur (non marchand) – Terre-Neuve-et-Labrador | 0,490 | 0,060 |
| Consommation du producteur (non marchand) – ColombieBritannique | 8,83Note de bas de page 11 | 0,060 |
| Consommation du producteur (non marchand) – Alberta | 8,22Note de bas de page 11 | 0,060 |
| Consommation du producteur (non marchand) – Saskatchewan | 4,64Note de bas de page 11 | 0,060 |
| Consommation du producteur (non marchand) – autres provinces et territoires | 6,4 | 0,060 |
| Pipelines | 1,900 | 0,050 |
| Ciment | 0,037 | 0,034 |
| Industries de fabrication | 0,037 | 0,033 |
| Résidentiel, construction, commercial et institutionnel, agriculture | 0,037 | 0,035 |
Les coefficients d’émission contenus dans le tableau 2.3 doivent être utilisés pour la quantification des réductions de GES se produisant durant l’année civile 2026.
| Source | CH4 | N2O |
|---|---|---|
| Centrales électriques – services publics | 0,490 | 0,049 |
| Industrie | 0,037 | 0,033 |
| Consommation du producteur (non marchand) – Terre-Neuve-et-Labrador | 0,490 | 0,060 |
| Consommation du producteur (non marchand) – ColombieBritannique | 9,20Note de bas de page 13 | 0,060 |
| Consommation du producteur (non marchand) – Alberta | 8,22Note de bas de page 13 | 0,060 |
| Consommation du producteur (non marchand) – Saskatchewan | 4,20Note de bas de page 13 | 0,060 |
| Consommation du producteur (non marchand) – autres provinces et territoires | 6,4 | 0,060 |
| Pipelines | 1,900 | 0,050 |
| Ciment | 0,037 | 0,034 |
| Industries de fabrication | 0,037 | 0,033 |
| Résidentiel, construction, commercial et institutionnel, agriculture | 0,037 | 0,035 |
Les coefficients d’émission contenus dans le tableau 2.4 doivent être utilisés pour la quantification des réductions de GES se produisant durant l’année civile 2027.
| Source | CH4 | N2O |
|---|---|---|
| Centrales électriques – services publics | 0,490 | 0,049 |
| Industrie | 0,037 | 0,033 |
| Consommation du producteur (non marchand) – Terre-Neuve-et-Labrador | 0,490 | 0,060 |
| Consommation du producteur (non marchand) – ColombieBritannique | 9,35Note de bas de page 15 | 0,060 |
| Consommation du producteur (non marchand) – Alberta | 8,14Note de bas de page 15 | 0,060 |
| Consommation du producteur (non marchand) – Saskatchewan | 4,10Note de bas de page 15 | 0,060 |
| Consommation du producteur (non marchand) – autres provinces et territoires | 6,4 | 0,060 |
| Pipelines | 1,9 | 0,050 |
| Ciment | 0,037 | 0,034 |
| Industries de fabrication | 0,037 | 0,033 |
| Résidentiel, construction, commercial et institutionnel, agriculture | 0,037 | 0,035 |
Les coefficients d’émission contenus dans les tableaux 3.1, 3.2, 3.3 et 3.4 correspondent aux paramètres CECO2, CECH4 ou CEN2O dans les protocoles applicables.
Les coefficients d’émission contenus dans le tableau 3.1 doivent être utilisés pour la quantification des réductions de GES se produisant durant les années civiles 2023 et 2024.
| Combustible | CO2 | CH4 | N2O |
|---|---|---|---|
| Propane – Résidentiel | 1 515 | 0,027 | 0,108 |
| Propane – Toutes autres utilisations | 1 515 | 0,024 | 0,108 |
| Éthane | 986 | 0,024 | 0,108 |
| Butane | 1 747 | 0,024 | 0,108 |
Les coefficients d’émission contenus dans le tableau 3.2 doivent être utilisés pour la quantification des réductions de GES se produisant durant l’année civile 2025.
| Combustible | CO2 | CH4 | N2O |
|---|---|---|---|
| Propane – Résidentiel | 1 515 | 0,027 | 0,108 |
| Propane – Toutes autres utilisations | 1 515 | 0,024 | 0,108 |
| Éthane | 986 | 0,024 | 0,108 |
| Butane | 1 747 | 0,024 | 0,108 |
Les coefficients d’émission contenus dans le tableau 3.3 doivent être utilisés pour la quantification des réductions de GES se produisant durant l’année civile 2026.
| Combustible | CO2 | CH4 | N2O |
|---|---|---|---|
| Propane – Résidentiel | 1 515 | 0,027 | 0,108 |
| Propane – Toutes autres utilisations | 1 515 | 0,024 | 0,108 |
| Éthane | 986 | 0,024 | 0,108 |
| Butane | 1 747 | 0,024 | 0,108 |
Les coefficients d’émission contenus dans le tableau 3.4 doivent être utilisés pour la quantification des réductions de GES se produisant durant l’année civile 2027.
| Combustible | CO2 | CH4 | N2O |
|---|---|---|---|
| Propane – Résidentiel | 1 515 | 0,027 | 0,108 |
| Propane – Toutes autres utilisations | 1 515 | 0,024 | 0,108 |
| Éthane | 986 | 0,024 | 0,108 |
| Butane | 1 747 | 0,024 | 0,108 |
Les coefficients d’émission contenus dans les tableaux 4.1, 4.2, 4.3 et 4.4 correspondent aux paramètres CECO2, CECH4 ou CEN2O dans les protocoles applicables.
Les coefficients d’émission contenus dans le tableau 4.1 doivent être utilisés pour la quantification des réductions de GES se produisant durant les années civiles 2023 et 2024.
| Combustible | CO2 | CH4 | N2O |
|---|---|---|---|
| Mazout léger – Centrales électriques – services publics | 2 753 | 0,18 | 0,031 |
| Mazout léger – Industrie | 2 753 | 0,006 | 0,031 |
| Mazout léger – Consommation du producteur | 2 670 | 0,006 | 0,031 |
| Mazout léger – Résidentiel | 2 753 | 0,026 | 0,006 |
| Mazout léger – Foresterie, construction, administration publique, et commercial et industriel | 2 753 | 0,026 | 0,031 |
| Mazout lourd – Centrales électriques – services publics | 3 156 | 0,034 | 0,064 |
| Mazout lourd – Industrie | 3 156 | 0,12 | 0,064 |
| Mazout lourd – Consommation du producteur | 3 190 | 0,12 | 0,064 |
| Mazout lourd – Résidentiel, foresterie, construction, administration publique, et commercial et industriel | 3 156 | 0,057 | 0,064 |
| Kérosène – Centrales électriques | 2 560 | 0,006 | 0,031 |
| Kérosène – Industrie | 2 560 | 0,006 | 0,031 |
| Kérosène – Consommation du producteur | 2 560 | 0,006 | 0,031 |
| Kérosène – Résidentiel | 2 560 | 0,026 | 0,006 |
| Kérosène – Foresterie, construction, administration publique, et commercial et industriel | 2 560 | 0,026 | 0,031 |
| Diesel – Raffineries et autres | 2 681 | 0,078 | 0,022 |
| Diesel – Usines de valorisation | 2 681 | 0,078 | 0,022 |
| Coke de pétrole – Raffineries et autres | 3 877 Note de bas de page 21 | 0,12 | 27,5 g/m3 Note de bas de page 22 |
| Coke de pétrole – Usines de valorisation | 3 494 Note de bas de page 21 | 0,12 | 24,0 g/m3 Note de bas de page 22 |
| Gaz de distillation – Raffineries et autres | 1 755 g/m3 Note de bas de page 21 | 0,032 g/m3 Note de bas de page 23 | 0,00002 |
| Gaz de distillation – Usines de valorisation | 2 140 g/m3 Note de bas de page 21 | 0,000039 | 0,00002 |
| Essence à moteur | 2 307 | 0,100 | 0,02 |
Les coefficients d’émission contenus dans le tableau 4.2 doivent être utilisés pour la quantification des réductions de GES se produisant durant l’année civile 2025.
| Combustible | CO2 | CH4 | N2O |
|---|---|---|---|
| Mazout léger – Centrales électriques – services publics | 2 753 | 0,18 | 0,031 |
| Mazout léger – Industrie | 2 753 | 0,006 | 0,031 |
| Mazout léger – Consommation du producteur | 2 670 | 0,006 | 0,031 |
| Mazout léger – Résidentiel | 2 753 | 0,026 | 0,006 |
| Mazout léger – Foresterie, construction, administration publique, et commercial et industriel | 2 753 | 0,026 | 0,031 |
| Mazout lourd – Centrales électriques – services publics | 3 156 | 0,034 | 0,064 |
| Mazout lourd – Industrie | 3 156 | 0,12 | 0,064 |
| Mazout lourd – Consommation du producteur | 3 190 | 0,12 | 0,064 |
| Mazout lourd – Résidentiel, foresterie, construction, administration publique, et commercial et industriel | 3 156 | 0,057 | 0,064 |
| Kérosène – Centrales électriques | 2 560 | 0,006 | 0,031 |
| Kérosène – Industrie | 2 560 | 0,006 | 0,031 |
| Kérosène – Consommation du producteur | 2 560 | 0,006 | 0,031 |
| Kérosène – Résidentiel | 2 560 | 0,026 | 0,006 |
| Kérosène – Foresterie, construction, administration publique, et commercial et industriel | 2 560 | 0,026 | 0,031 |
| Diesel – Raffineries et autres | 2 681 | 0,078 | 0,022 |
| Diesel – Usines de valorisation | 2 681 | 0,078 | 0,022 |
| Coke de pétrole – Raffineries et autres | 3 776 Note de bas de page 25 | 0,12 | 27,5 g/m3 Note de bas de page 26 |
| Coke de pétrole – Usines de valorisation | 3 494Note de bas de page 25 | 0,12 | 24,0 g/m3 Note de bas de page 26 |
| Gaz de distillation – Raffineries et autres | 1 780 g/m3Note de bas de page 25 | 0,032 g/m3Note de bas de page 27 | 0,00002 |
| Gaz de distillation – Usines de valorisation | 2 140 g/m3 Note de bas de page 25 | 0,000039 | 0,00002 |
| Essence à moteur | 2 307 | 0,100 | 0,02 |
Les coefficients d’émission contenus dans le tableau 4.3 doivent être utilisés pour la quantification des réductions de GES se produisant durant l’année civile 2026.
| Combustible | CO2 | CH4 | N2O |
|---|---|---|---|
| Mazout léger – Centrales électriques - services publics | 2 753 | 0,18 | 0,031 |
| Mazout léger – Industrie | 2 753 | 0,006 | 0,031 |
| Mazout léger – Consommation du producteur | 2 670 | 0,006 | 0,031 |
| Mazout léger – Résidentiel | 2 753 | 0,026 | 0,006 |
| Mazout léger – Foresterie, construction, administration publique, et commercial et industriel | 2 753 | 0,026 | 0,031 |
| Mazout lourd – Centrales électriques – services publics | 3 156 | 0,034 | 0,064 |
| Mazout lourd – Industrie | 3 156 | 0,12 | 0,064 |
| Mazout lourd – Consommation du producteur | 3 190 | 0,12 | 0,064 |
| Mazout lourd – Résidentiel, foresterie, construction, administration publique, et commercial et industriel | 3 156 | 0,057 | 0,064 |
| Kérosène – Centrales électriques | 2 560 | 0,006 | 0,031 |
| Kérosène – Industrie | 2 560 | 0,006 | 0,031 |
| Kérosène – Consommation du producteur | 2 560 | 0,006 | 0,031 |
| Kérosène – Résidentiel | 2 560 | 0,026 | 0,006 |
| Kérosène – Foresterie, construction, administration publique, et commercial et industriel | 2 560 | 0,026 | 0,031 |
| Diesel – Raffineries et autres | 2 681 | 0,078 | 0,022 |
| Diesel – Usines de valorisation | 2 681 | 0,078 | 0,022 |
| Coke de pétrole – Raffineries et autres | 3 254 Note de bas de page 29 | 0,12 | 23,6 g/m3 Note de bas de page 30 |
| Coke de pétrole – Usines de valorisation | 2 717 Note de bas de page 29 | 0,12 | 18,7 g/m3 Note de bas de page 30 |
| Gaz de distillation – Raffineries et autres | 1 773 g/m3 Note de bas de page 29 | 0,032 g/m3Note de bas de page 31 | 0,00002 |
| Gaz de distillation – Usines de valorisation | 2 140 g/m3 Note de bas de page 29 | 0,000039 | 0,00002 |
| Essence à moteur | 2 307 | 0,100 | 0,02 |
Les coefficients d’émission contenus dans le tableau 4.4 doivent être utilisés pour la quantification des réductions de GES se produisant durant l’année civile 2027.
| Combustible | CO2 | CH4 | N2O |
|---|---|---|---|
| Mazout léger – Centrales électriques – services publics | 2 753 | 0,18 | 0,031 |
| Mazout léger – Industrie | 2 753 | 0,006 | 0,031 |
| Mazout léger – Consommation du producteur | 2 670 | 0,006 | 0,031 |
| Mazout léger – Résidentiel | 2 753 | 0,026 | 0,006 |
| Mazout léger – Foresterie, construction, administration publique, et commercial et industriel | 2 753 | 0,026 | 0,031 |
| Mazout lourd – Centrales électriques – services publics | 3 156 | 0,034 | 0,064 |
| Mazout lourd – Industrie | 3 156 | 0,12 | 0,064 |
| Mazout lourd – Consommation du producteur | 3 190 | 0,12 | 0,064 |
| Mazout lourd – Résidentiel, foresterie, construction, administration publique, et commercial et industriel | 3 156 | 0,057 | 0,064 |
| Kérosène – Centrales électriques | 2 560 | 0,006 | 0,031 |
| Kérosène – Industrie | 2 560 | 0,006 | 0,031 |
| Kérosène – Consommation du producteur | 2 560 | 0,006 | 0,031 |
| Kérosène – Résidentiel | 2 560 | 0,026 | 0,006 |
| Kérosène – Foresterie, construction, administration publique, et commercial et industriel | 2 560 | 0,026 | 0,031 |
| Diesel – Raffineries et autres | 2 681 | 0,078 | 0,022 |
| Diesel – Usines de valorisation | 2 681 | 0,078 | 0,022 |
| Coke de pétrole – Raffineries et autres | 3 319Note de bas de page 33 | 0,12 | 23,4 g/m3 Note de bas de page 34 |
| Coke de pétrole – Usines de valorisation | 2 703 Note de bas de page 33 | 0,12 | 18,6 g/m3 |
| Gaz de distillation – Raffineries et autres | 1 790 g/m3 Note de bas de page 33 | 0,033 g/m3Note de bas de page 35 | 0,00002 |
| Gaz de distillation – Usines de valorisation | 2 140 g/m3 Note de bas de page 33 | 0,000039 | 0,00002 |
| Essence à moteur | 2 307 | 0,100 | 0,02 |
4.2 Consommation d’électricité du réseau
Un indicateur de l’« intensité relative à la consommation » reflète l’intensité des émissions de GES lorsque l’électricité est fournie aux consommateurs.
Les coefficients d’émission contenus dans les tableaux 5.1, 5.2, 5.3 et 5.4 correspondent au paramètre CEEL,GES dans les protocoles applicables.
Les coefficients d’émission contenus dans le tableau 5.1 doivent être utilisés pour la quantification des réductions de GES se produisant durant les années civiles 2023 et 2024.
| Province / Territoire | Intensité relative à la consommation c |
|---|---|
| ColombieBritannique | 15 |
| Alberta | 540 |
| Saskatchewan | 730 |
| Manitoba | 2,0 |
| Ontario | 30 |
| Québec | 1,7 |
| Nouveau-Brunswick | 300 |
| Nouvelle-Écosse | 690 |
| Île-du-Prince-ÉdouardNote de bas de page 37 | 300 |
| Terre-Neuve-et-Labrador | 17 |
| Yukon | 80 |
| Territoires du NordOuest | 170 |
| Nunavut | 840 |
c Les valeurs d'intensité de la consommation peuvent varier selon la quantité d'énergie non utilisée et les émissions de SF6 dues au transport.
Les coefficients d’émission contenus dans le tableau 5.2 doivent être utilisés pour la quantification des réductions de GES se produisant durant l’année civile 2025.
| Province / Territoire | Intensité relative à la consommation |
|---|---|
| ColombieBritannique | 15 |
| Alberta | 490 |
| Saskatchewan | 670 |
| Manitoba | 1,4 |
| Ontario | 38 |
| Québec | 1,7 |
| Nouveau-Brunswick | 350 |
| Nouvelle-Écosse | 700 |
| Île-du-Prince-ÉdouardNote de bas de page 39 | 350 |
| Terre-Neuve-et-Labrador | 18 |
| Yukon | 70 |
| Territoires du NordOuest | 190 |
| Nunavut | 820 |
Les coefficients d’émission contenus dans le tableau 5.3 doivent être utilisés pour la quantification des réductions de GES se produisant durant l’année civile 2026.
| Province / Territoire | Intensité relative à la consommation |
|---|---|
| ColombieBritannique | 18 |
| Alberta | 438 |
| Saskatchewan | 631 |
| Manitoba | 2,5 |
| Ontario | 59 |
| Québec | 1,9 |
| Nouveau-Brunswick | 234 |
| Nouvelle-Écosse | 581 |
| Île-du-Prince-ÉdouardNote de bas de page 41 | 234 |
| Terre-Neuve-et-Labrador | 17 |
| Yukon | 74 |
| Territoires du NordOuest | 420 |
| Nunavut | 800 |
Les coefficients d’émission contenus dans le tableau 5.4 doivent être utilisés pour la quantification des réductions de GES se produisant durant l’année civile 2027.
| Province / Territoire | Intensité relative à la consommation |
|---|---|
| ColombieBritannique | 18 |
| Alberta | 346 |
| Saskatchewan | 581 |
| Manitoba | 3,0 |
| Ontario | 73 |
| Québec | 2,6 |
| Nouveau-Brunswick | 375 |
| Nouvelle-Écosse | 628 |
| Île-du-Prince-Édouard | 265 |
| Terre-Neuve-et-Labrador | 17 |
| Yukon | 134 |
| Territoires du NordOuest | 490 |
| Nunavut | 760 |
4.3 Combustion de biogaz
Le biogaz inclut le gaz des sites d’enfouissement et le biogaz du lisier.
Les coefficients d’émission contenus dans les tableaux 6.1, 6.2, 6.3 et 6.4 correspondent au paramètre CEGSE,N2O ou CEBG,N2O dans les protocoles applicables.
Les coefficients d’émission contenus dans le tableau 6.1 doivent être utilisés pour la quantification des réductions de GES se produisant durant les années civiles 2023 et 2024.
| Type de combustion du biogaz | N2O |
|---|---|
| Combustion pour la production d'énergie via une chaudière, une turbine, un moteur à combustion interne ou une station pour réseau de gaz naturel | 0,005 |
| TorchageNote de bas de page 44 | 0 |
Les coefficients d’émission contenus dans le tableau 6.2 doivent être utilisés pour la quantification des réductions de GES se produisant durant l’année civile 2025.
| Type de combustion du biogaz | N2O |
|---|---|
| Combustion pour la production d'énergie via une chaudière, une turbine, un moteur à combustion interne ou une station pour réseau de gaz naturel | 0,005 |
| TorchageNote de bas de page 46 | 0,005 |
Les coefficients d’émission contenus dans le tableau 6.3 doivent être utilisés pour la quantification des réductions de GES se produisant durant l’année civile 2026.
| Type de combustion du biogaz | N2O |
|---|---|
| Combustion pour la production d'énergie via une chaudière, une turbine, un moteur à combustion interne ou une station pour réseau de gaz naturel | 0,005 |
| TorchageNote de bas de page 48 | 0,005 |
Les coefficients d’émission contenus dans le tableau 6.4 doivent être utilisés pour la quantification des réductions de GES se produisant durant l’année civile 2027.
| Type de combustion du biogaz | N2O |
|---|---|
| Combustion pour la production d'énergie via une chaudière, une turbine, un moteur à combustion interne ou une station pour réseau de gaz naturel | 0,005 |
| TorchageNote de bas de page 50 | 0,005 |
4.4 Destruction du CH4 par un dispositif de destruction admissible
Les efficacités de destruction du CH4 par défaut des dispositifs de destruction admissibles contenues dans le tableau 7 correspondent au paramètre EDCH4 dans les protocoles applicables.
Ces efficacités de destruction du CH4 doivent être utilisées pour les réductions de GES se produisant à partir de l’année civile 2022 et pour les suivantes, si applicable.
| Dispositif de destruction admissible | Efficacité de destruction du CH4 (EDCH4) |
|---|---|
| Torche à flamme visible | 0,96 |
| Torche à flamme invisible | 0,995 |
| Chaudière | 0,98 |
| Turbine (micro ou grande) | 0,995 |
| Moteur à combustion interne (fixe ou mobile) | 0,936 |
| Station d’injection direct du biogaz valorisé dans un réseau de gaz naturel | 0,98 |
| Station de compression ou de liquéfaction du biogaz valorisé avant son transport et son injection dans un réseau de gaz naturel | 0,95 |
4.5 Déplacement de combustibles fossiles
Les pouvoirs calorifiques supérieurs (PCS) des combustibles contenus dans le tableau 8 correspondent aux paramètres PCSBG ou PCSCF dans les protocoles applicables.
Ces pouvoirs calorifiques supérieurs doivent être utilisés pour les réductions de GES se produisant à partir de l’année civile 2026 et pour les suivantes.
| Type de combustible | PCS |
|---|---|
| Biogaz d | 18,61 |
| Gaz naturel renouvelable (GNR), gazeux | 38,39 |
| Gaz naturel renouvelable (GNR), liquide | 23 640,92 |
| Gaz naturel, gazeux | 38,39 |
| Gaz naturel, liquide | 23 640,92 |
| Diesel | 38 351,95 |
| Essence | 33 452,32 |
| Mazout lourd | 42 501,77 |
| Mazout léger | 38 801,69 |
d Le PCS du biogaz considère un ratio de 50/50 pour CH4/CO2.
5.0 Coefficients d’émission et autres valeurs de référence spécifiques à des protocoles
Les coefficients d’émission et les autres valeurs de référence dans la section 5.0 sont applicables seulement aux protocoles fédéraux de crédits compensatoires spécifiés.
5.1 Amélioration de l’aménagement forestier sur les terres privées
Les valeurs de référence contenues dans les tableaux 9 et 10 doivent être utilisées pour la quantification des réductions de GES générées par des projets mis en œuvre conformément au protocole Amélioration de l’aménagement forestier sur les terres privées et se produisant à partir de l’année civile 2024 et pour les suivantes.
Les valeurs de référence contenues dans le tableau 9 correspondent au paramètre PC dans le protocole.
| Catégorie de produits ligneux | Pourcentage de récolte (%) |
|---|---|
| Bois scié de résineux | 37,76 |
| Bois scié de feuillus | 0,38 |
| Pâtes et papiers | 34,60 |
| Panneaux (contreplaqué et panneau de copeaux orientés) | 12,42 |
| Autre bois rond industriel | 3,55 |
| Bois de chauffage | 11,29 |
Les valeurs de référence contenues dans le Tableau 10 correspondent au paramètre FS dans le protocole.
| Catégorie de produits ligneux | Facteur de stockage sur 100 ans |
|---|---|
| Bois scié de résineux | 0,213 |
| Bois scié de feuillus | 0,156 |
| Contreplaqué en bois de résineux | 0,215 |
| Panneaux de copeaux orientés | 0,285 |
| Panneaux non structuraux | 0,174 |
| Autre bois rond industriel | 0,149 |
| Bois de chauffage | 0 |
| Pâtes et papiers | 0 |
5.2 Réduction des émissions de méthane entérique des bovins de boucherie
Les coefficients d’émission et les autres valeurs de référence contenus dans les tableaux 11 à 14 doivent être utilisés pour la quantification des réductions de GES générées par des projets mis en œuvre conformément au protocole Réduction des émissions de méthane entérique des bovins de boucherie et se produisant à partir de l’année civile 2025 et pour les suivantes.
Les valeurs de référence contenues dans le tableau 11 correspondent au paramètre Ym dans le protocole.
| Description du régime alimentaire | Coefficient de conversion du CH4 entérique (Ym) |
|---|---|
| Régimes comprenant plus de 75 % en fourrage de qualité faible à moyenne contenant < 60 % de nutriments digestibles totaux | 0,07 |
| Régimes comprenant plus de 75 % de fourrage de haute qualité contenant ≥ 60 % de nutriments digestibles totaux | 0,063 |
| Régimes mixtes ayant une teneur en fourrage entre 15 et 75 %, l’ensemble étant mélangé à des céréales | 0,063 |
| Toutes autres céréales avec 0 à 15 % de fourrage | 0,04 |
| Maïs floconné et supplément d’ionophore avec 0 à 10 % en fourrage | 0,03 |
Les coefficients d’émission contenus dans le tableau 12 correspondent au paramètre CElip dans le protocole.
| Suppléments de lipides ajoutés (%) | Coefficient d’émission (CElip) |
|---|---|
| < 1,0 | 1,0 |
| 1,0 à 1,99 | 0,96 |
| 2 à 2,99 | 0,92 |
| 3,0 à 3,99 | 0,88 |
| 4,0 à 4,99 | 0,84 |
| ≥ 5,0 | 0,80 |
Les coefficients d’émission et les autres valeurs de référence contenus dans le tableau 13 correspondent aux paramètres CCM, CEEF, Fracv ou FracL dans le protocole.
| Système d’entreposage de fumierNote de bas de page 56 | Coefficient de conversion du CH4 (CCM)Note de bas de page 57 | Coefficient d’émission pour les émissions directes de N2O (CEEF)Note de bas de page 58 | Fraction de N excrétée dans le fumier qui se volatilise (FracV)Note de bas de page 59 | Fraction de N excrétée dans le fumier lixivié (FracL)Note de bas de page 60 |
|---|---|---|---|---|
| Entreposage de solide et parc d’élevage | 0,02 | 0,02 | 0,3 | 0,03 |
| Entreposage de liquide/lisier ou entreposage en fosse sous l’enclos | 0,2 | 0,001 | 0,4 | 0 |
| Autres systèmes d’entreposage de fumier | 0,01 | 0,005 | 0,2448 | 0,05 |
Les coefficients d’émission contenus dans le tableau 14 correspondent au paramètre CEV dans le protocole.
| Écozone | Coefficient d’émission pour les émissions indirectes de N2O provenant de la volatilisation du fumier (CEV) |
|---|---|
| Plaine de la taïga | 0,005 |
| Bouclier boréal | 0,014 |
| Maritime de l’Atlantique | 0,014 |
| Plaines à forêts mixtes | 0,014 |
| Plaines boréales | 0,005 |
| Prairies | 0,005 |
| Maritime du Pacifique | 0,014 |
| Cordillère montagnarde | 0,005 |
5.3 Réduction des émissions de méthane du lisier
Les coefficients d’émission et les autres valeurs de référence contenus dans les tableaux 15 à 17 doivent être utilisés pour la quantification des réductions de GES générées par des projets mis en œuvre conformément au protocole Réduction des émissions de méthane du lisier et se produisant à partir de l’année civile 2026 et pour les suivantes.
Les valeurs de références contenues dans le tableau 15 correspondent aux paramètres SVtaux ou B0 dans le protocole.
| Type de bétail | Description du type de bétail | Taux d’excrétion de SV (SVtaux)Note de bas de page 62 | Potentiel maximal de production de CH4 (B0)Note de bas de page 63 |
|---|---|---|---|
| Vache laitière | Bovin femelle de 1 an ou plus qui a vêlé au moins une fois et qui est utilisée pour la production laitière | 6,51 | 0,24 |
| Génisse laitière | Bovin femelle de 1 an ou plus qui n’a jamais vêlé et qui est utilisée pour le renouvellement du troupeau laitier | 3,59 | 0,19 |
| Vache de boucherie | Bovin femelle de 1 an ou plus qui a vêlé au moins une fois et qui est utilisée pour la reproduction de veau de boucherie | 6,16 | 0,19 |
| Taureau | Bovin mâle non castré de 1 an ou plus qui est utilisé comme reproducteur ou qui est destiné à l'abattage | 6,38 | 0,19 |
| Génisse de boucherie – reproduction | Bovin femelle de 1 an ou plus qui n’a jamais vêlé et qui est utilisée pour le renouvellement du troupeau de boucherie | 4,43 | 0,19 |
| Génisse de boucherie – engraissement | Bovin femelle de 1 an ou plus et engraissée pour l’abattage | 2,94 | 0,19 |
| Bouvillon | Bovin mâle castré de 1 an ou plus et engraissé pour l’abattage | 2,66 | 0,19 |
| Veau | Bovin mâle ou femelle de moins de 1 an | 2,21 | 0,19 |
| Porc (<20 kg) | Porc de moins de 20 kg, tel qu’un porc sevré | 0,10 | 0,48 |
| Porc (20-60 kg) | Porc de 20 à 60 kg et engraissé pour l’abattage | 0,19 | 0,48 |
| Porc (>60 kg) | Porc de plus de 60 kg et engraissé pour l’abattage | 0,42 | 0,48 |
| Porc de reproduction | Truie ou verrat mature destiné à la reproduction | 0,31 | 0,48 |
| Poule pondeuse | Poule élevée pour la production d’œufs | 0,02 | 0,39 |
| Volaille | Toute autre volaille y compris celle élevée pour la production de viande | 0,02 | 0,36 |
| Mouton | Mouton de tout âge, sexe ou usage | 0,60 | 0,19 |
| Chèvre | Chèvre de tout âge, sexe ou usage | 0,72 | 0,18 |
| Cheval | Cheval de tout âge, sexe ou usage | 3,50 | 0,30 |
Les valeurs de références contenues dans le tableau 16 correspondent au paramètre FCFCM dans le protocole. Le « facteur de correction du FCM » est un modificateur appliqué au facteur de conversion du méthane (FCM) établi conformément au protocole.
| Type d’entreposage | Facteur de correction du FCM (FCFCM) |
|---|---|
| Entreposage anaérobie, non acidifié | 1 |
| Entreposage anaérobie, acidifié | 0,05 |
Les coefficients d’émission contenus dans le tableau 17 correspondent aux paramètres CELT,CH4 ou CELT,N2O dans le protocole.
| Type d’entreposage | Coefficient d’émission de CH4 d’entreposage (CELT,CH4) | Coefficient d’émission de N2O d’entreposage (CELT,N2O) |
|---|---|---|
| Amas statique ou autre compostage Note de bas de page 64 | 3,54 | 0,18 |
| Litière accumulée Note de bas de page 65 | 0 | 0 |