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Partagez vos idées : Rétablissement environnemental après un déversement d’hydrocarbures en mer causé par un navire

Dans le cadre du Plan de protection des océans, le Canada améliore sa façon de gérer les déversements d’hydrocarbures en mer. Le rétablissement est une partie importante de ce travail. Environnement et Changement climatique Canada (ECCC) dirige l’élaboration d’un cadre qui vise à orienter les efforts de rétablissement après des déversements d’hydrocarbures en mer causés par un navire.

Nous souhaitons entendre les Canadiens sur notre document de discussion. Vous pouvez nous faire part de vos réflexions jusqu’au 23 décembre 2026. Les informations reçues aideront à élaborer le cadre.

Joignez-vous à nous : comment participer

Lisez le document de discussion et faites-nous part de vos commentaires aux coordonnées ci‑après.

Énoncé relatif à la Loi sur la protection des renseignements personnels

Les renseignements personnels sont recueillis en vertu de la Loi sur le ministère de l’Environnement.

Les renseignements sont recueillis, utilisés et divulgués par Environnement et Changement climatique Canada aux fins d’analyse politique, de recherche, d’opérations de programme et/ou de communication. Les renseignements recueillis seront agrégés et partagés avec d'autres ministères à des fins de rapport et d'analyse. Les renseignements seront également anonymisés dans un rapport qui sera publié en ligne. Votre participation et votre décision de fournir quelconque information sont volontaires.

Les renseignements personnels créés ou recueillis par Environnement et Changement climatique Canada sont protégés en vertu de la Loi sur la protection des renseignements personnels. Les renseignements seront utilisés, divulgués et retenus conformément aux conditions énumérées dans les fichiers de renseignements personnels pertinents Activités de sensibilisation (POU 938).

Toute question ou tout commentaire concernant cet avis de confidentialité peut être soumis à la Division de l’accès à l’information et la protection des renseignements personnels d’Environnement et Changement climatique Canada par courriel à ECATIP-ECAIPRP@ec.gc.ca. Si vous estimez que nous n’avons pas respecté votre vie privée, vous avez le droit de déposer une plainte. Pour ce faire, communiquez auprès du Commissariat à la protection de la vie privée du Canada en appelant son centre d’information au 1-800-282-1376 ou en consultant la page Web des personnes-ressources.

Groupes que nous souhaitons entendre  

  • Gouvernements, communautés et organisations autochtones;
  • Provinces et territoires;
  • Industrie maritime et propriétaires de navires;
  • Administrations municipales et communautés côtières;
  • Organismes d’intervention;
  • Autres membres du public intéressés.

Contactez-nous

Par la poste :
Division des urgences environnementales.
Environnement et Changement climatique Canada
Place Vincent-Massey, 9e étage
351, boulevard Saint-Joseph
Gatineau QC  K1A 0H3

Par courriel : urgencesenvironnementales-environmentalemergencies@ec.gc.ca

Veuillez envoyer vos commentaires d’ici le 23 décembre 2026.

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2026-08-25

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