Plans, rapports et politiques — Commission des champs de bataille nationaux
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Plan stratégique 2022-2025
Plans ministériels
Rapports annuels
Rapport d'activités
Rapport sur les résultats ministériels
Accès à l'information et protection des renseignements personnels (AIPRP)
- 2024-2025 Rapport annuel sur la Loi sur l'accès à l'information
- 2024-2025 Rapport annuel sur la Loi sur la protection des renseignements personnels
- 2023-2024 Rapport annuel sur l’administration de la Loi sur l’accès à l’information
- 2023-2024 Rapport annuel sur la Loi sur la protection des renseignements personnels
- 2022-2023 Rapport annuel sur l’administration de la Loi sur l’accès à l’information
- 2022-2023 Rapport annuel sur la Loi sur la protection des renseignements personnels
- 2021-2022 Rapport annuel sur l’administration de la Loi sur l’accès à l’information
- 2021-2022 Rapport annuel sur la Loi sur la protection des renseignements personnels
- 2020-2021 Rapport annuel sur l’administration de la Loi sur l’accès à l’information
- 2020-2021 Rapport annuel sur la Loi sur la protection des renseignements personnels
Loi sur le travail forcé dans les chaînes d’approvisionnement canadiennes
- Rapport annuel 2025-2026 sur la Loi sur la lutte contre le travail forcé et le travail des enfants dans les chaînes d’approvisionnement
- Rapport annuel 2024-2025 sur la Loi sur la lutte contre le travail forcé et le travail des enfants dans les chaînes d’approvisionnement
- Rapport annuel 2023-2024 sur la Loi sur la lutte contre le travail forcé et le travail des enfants dans les chaînes d’approvisionnement
Information financière
Rapports financiers trimestriels
Année financière 2026-2027
Année financière 2025-2026
Année financière 2024-2025
Année financière 2023-2024
Année financière 2022-2023
États financiers prospectifs
États financiers
Rapports sur les frais
Accessibilité
Processus de rétroaction
La personne suivante est désignée pour recevoir la rétroaction et effectuer les suivis appropriés avec la personne, dans la mesure où elle n’est pas anonyme : Secrétaire-directrice générale
De même, toute rétroaction peut être communiquée en ligne.
Pour joindre la Commission des champs de bataille nationaux :
- Par la poste : 835, avenue Wilfrid-Laurier, Québec (Québec) GIR 2L3
- Par téléphone : 418 649-6172
- Par courriel : information@ccbn-nbc.gc.ca
- En ligne : https://www.plainesdabraham.ca/accessibilite
- Via les médias sociaux : Facebook et Instagram