Manuel d’examen des demandes pour les conseillers en recherche et technologie
Programme de la RS&DE
Le Manuel d’Examen des Demandes annule et remplace le Guide destiné aux examens de recherche scientifique et de développement expérimental et la Directive 2004-03 Rapports RS&DE et est entré en vigueur le 1er juin 2010.
Changements au Manuel d’examen des demandes pour les conseillers en recherche et technologie
Motifs de la révision
Cette révision incorpore des renseignements relatifs à un nouveau service et aux Lignes directrices sur l’admissibilité des travaux aux encouragements fiscaux pour la RS&DE.
Aperçu de la révision
Le service consultatif aux nouveaux demandeurs (SCAND) qui a été annoncé dans le Plan d’Action Économique 2013, a été rendu public le 1er janvier 2014. La Politique sur l’admissibilité des travaux aux crédits d’impôt à l’investissement en RS&DE a été publiée le 19 décembre 2012.
Cette révision inclut des modifications et des mises à jour pour tenir compte de ces changements, ainsi que des clarifications et des simplifications de certains sujets. Le texte du document a été révisé. Voir l’Annexe B.1 Explication des changements.
Table des matières
Chapitre 2.0 : Aperçu et généralités
Chapitre 3.0 : Lignes directrices concernant les examens coordonnés
Chapitre 4.0 : Planifier l’examen
Chapitre 5.0 : Conduire l’examen
Chapitre 6.0 : Documenter l’examen