Index des folios de l’impôt sur le revenu
Les folios de l’impôt sur le revenu remplaceront les bulletins d’interprétation au cours des prochaines années, au fur et à mesure que le contenu technique est mis à jour.
Pour en savoir plus, consultez l’Introduction des folios de l'impôt sur le revenu et le Tableau de concordance entre les bulletins d’interprétation et les folios de l’impôt sur le revenu. Visitez la page Quoi de neuf pour les folios de l’impôt sur le revenu pour la liste des nouveaux folios ainsi que les mises à jour les plus récentes.
Les folios de l’impôt sur le revenu sont classés en sept séries :
- Série 1 Particuliers
- Série 2 Employeurs et employés
- Série 3 Biens, placements et régimes d’épargne
- Série 4 Entreprises
- Série 5 Impôt international et résidence
- Série 6 Fiducies
- Série 7 Organismes de bienfaisance ou à but non lucratif, et autres entités exonérées d’impôt
Chaque série comprend plusieurs folios. Un folio comprendra des chapitres distincts; chacun d’eux portera sur des aspects particuliers du sujet du folio.
Série 1 Particuliers
Série 2 Employeurs et employés
- Folio 1 Régimes particuliers offerts par les employeurs aux employés
- Folio 2 Dépenses d’emploi
- Folio 3 Avantages liés à un emploi
- Folio 4 Renseignements propres à des domaines d’emploi particuliers
Série 3 Biens, placements et régimes d’épargne
- Folio 1 Actions, actionnaires et opérations sur titres
- Folio 2 Dividendes
- Folio 3 Opérations en capital
- Folio 4 Déduction pour amortissement
- Folio 5 Immobilisations admissibles
- Folio 6 Intérêts
- Folio 7 Biens immobiliers ou biens locatifs
- Folio 8 Avoirs miniers
- Folio 9 Paiements et encaissements divers
- Folio 10 Régimes enregistrés pour les particuliers
- Folio 11 Transferts entre régimes enregistrés
Série 4 Entreprises
- Folio 1 Concepts généraux des entreprises
- Folio 2 Déduction des dépenses d’entreprise
- Folio 3 Principes généraux du calcul du revenu des entreprises
- Folio 4 Sociétés – Situation et structures
- Folio 5 Transferts à imposition différée
- Folio 6 Dispositions applicables à des sociétés particulières
- Folio 7 Liquidations, dissolutions et fusions
- Folio 8 Pertes
- Folio 9 Créances irrécouvrables et remise de créance
- Folio 10 Inventaire
- Folio 11 Agriculteurs
- Folio 12 Entrepreneurs et construction
- Folio 13 Revenu de profession libérale
- Folio 14 Revenu tiré d’activités artistiques
- Folio 15 Fabrication, et recherche et développement
- Folio 16 Sociétés de personnes
Série 5 Impôt international et résidence
Série 6 Fiducies
- Folio 1 Questions liées aux fiducies et à la résidence
- Folio 2 Bénéficiaires
- Folio 3 Imposition d’une fiducie non testamentaire et attribution
- Folio 4 Fiducies testamentaires
Série 7 Organismes de bienfaisance ou à but non lucratif, et autres entités exonérées d’impôt
- Folio 1 Dons de bienfaisance et déductions
- Folio 2 Organismes à but non lucratif
- Folio 3 Entités exonérées d’impôt
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