FE, FESP, FER, CFE, CCP

Dans ces pages Web, nous expliquons en termes simples les règles et les dispositions que vous devez connaître pour calculer soit le FE, le FESP, le FER, la CFE, ou la CCP. Si vous ou l'administrateur de votre régime ne trouvez pas dans ces pages Web les renseignements dont vous avez besoin pour calculer ces montants pour votre régime, veuillez communiquer avec la Direction des régimes enregistrés.

Facteur d'équivalence (FE)

Les données de ce tableau (taux du plafond des CD, plafond des REER, MGAP, plafond des RPDB et plafond des PD) servent à calculer le FE, FESP et FER.

1. Qu'est-ce que le facteur d'équivalence (FE)?
2. Foire aux questions sur le FE
3. Formulaire (T4)
4. Guide du facteur d'équivalence (T4084)
5. Feuilles de calcul (cotisations déterminées - RPDB - Régime interentreprises détérminé (RID) - prestations déterminées)

Facteur d'équivalence pour services passés (FESP)

1. Qu'est-ce que le facteur d'équivalence pour services passés (FESP)?
2. Foire aux questions sur le FESP
3. Formulaires ( T1004 - T1006 - T215 - T215 Sommaires - T215 Segment)
4. Guide du FESP (T4104)
5. Feuille de calcul du FESP

Facteur d'équivalence rectifié (FER)

1. Qu'est-ce que le facteur d'équivalence rectifié (FER)?
2. Foire aux questions sur le FER
3. Formulaires (T10 - T10 Sommaire - T10 Segment)
4. Guide du FER (RC4137)
5. FER dans le cadre d'une disposition à prestations déterminées - Feuille de calcul

Correction du facteur d’équivalence (CFE)

1. Qu'est-ce que la correction du facteur d'équivalence?
2. Correction du facteur d'équivalence - autres renseignements
3. Formulaires (T10 - T10 Sommaire - T10 Segment)

Cotisation corrective permise (CCP) 

1. Qu'est-ce que la cotisation corrective permise?
2. Cotisation corrective permise - autres renseignements
3. Formulaires (T215 - T215 Sommaire - T215 Segment)