Comité consultatif technique des sciences et des connaissances
Le Comité consultatif technique des sciences et des connaissances fournit à l’Agence d’évaluation d’impact du Canada (Agence) des conseils d’experts sur des sujets relatifs aux évaluations d'impact ainsi qu'aux évaluations régionales et stratégiques. Ces sujets comprennent les enjeux de nature scientifique, environnementale, sanitaire, sociale et économique.
Le système d’évaluation d’impact tire profit de ces conseils d’experts, lesquels permettront de réaliser des évaluations de grande qualité.
Lettres du président
Conseils à l’Agence
- Effets cumulatifs (2020-21)
- Principes des effets positifs (2020-21)
- Éléments sanitaires, sociaux et économiques (2020-21)
- Planification en amont (2021-2022)
- Lignes directrices individualisées relatives à l’étude d’impact (2021-2022)
- Étape de la prise de décisions - Motifs de la décision (2022-2023)
- Étape de la prise de décisions - L’incertitude et la précaution (2022-2023)
- Biodiversité (2022-2023)
- L’évaluation des effets sur la santé dans l’évaluation d’impact (2022-2023)
- Biodiversité (2023-2024)
- Alternatives (2023-2024)
- L'examen de la Liste des projets (2023-2024)
- Évaluation des effets cumulatifs dans les évaluations régionales (2024-25)
- Détermination de la portée des effets sur la santé, la société et l'économie (2024-25)
- Efficacité et efficience – Lettre de motivation (2025-2026)
- Lettres de conseil préliminaires adressées au président en juin, octobre et décembre 2025
- Conseils sur le document de consultation « Un projet, un examen » : accords de coopération pour l'évaluation des grands projets
- Meilleures pratiques en matière d'efficacité et d'efficience dans d'autres instances et organisations
- Conseils sur la liste des mesures d'atténuation de l'Agence
- Recommandations complémentaires en matière d'efficacité et d'efficience (juillet 2026)
Résumés des réunions
L'Agence possède également un Comité consultatif autochtone qui fournit des conseils d'expert en vue de l'élaboration de politiques et de documents d'orientation pour le nouveau système d'évaluation d'impact.