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Structure du patrimoine | Annexe C – Préséance au sein du commandement – Force d'Opérations Spéciales du Canada

Table des matières
  • Annexe C – Préséance au sein du commandement – Force d'opérations spéciales du Canada (1C-1)

ModGÉNÉRALITÉS

  1. ModL'ordre de préséance des unités de la force d'opérations spéciales se fonde sur l'élément, par formation ou par branche.
  2. ModL'ordre de préséance des unités de la force d'opérations spéciales est le même que pour les branches, sauf que la Deuxième force opérationnelle interarmées a préséance sur toutes les unités, sauf s'il existe une unité navale d'opérations spéciales.
  3. ModL'ordre de préséance des unités d'opérations spéciale figure ci-dessous :
    1. ModDeuxième force opérationnelle interarmées,
    2. ModRégiment des opérations spéciales du Canada,
    3. Mod427e Escadron d'opérations spéciales d'aviation, et
    4. ModCompagnie interarmées de défense nucléaire, biologique et chimique des Forces canadiennes.

ModNOTA

  1. ModLa Deuxième force opérationnelle n’a préséance qu’au sein du Commandement – Forces d’opérations spéciales du Canada. En tant qu’unité, elle n’est pas autorisée à défiler en dehors du commandement et, par conséquent, n’a pas préséance parmi les unités des Forces canadiennes.
  2. ModQuand les unités du Commandement – Forces d’opérations spéciales du Canada participent aux défilés des Forces canadiennes (se reporter à la section 1, paragraphe 17.), elles doivent se conformer aux dispositions de la présente annexe ainsi que de la section 1, paragraphe 17., peu importe la branche dont elles relèvent.

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2023-08-30

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