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Aéronefs pilotés utilisés aux fins de renseignement, de surveillance et de reconnaissance

Explorez le projet d’acquisition d’aéronefs pilotés qui qui appuieront la conduite des opérations des Forces armées canadiennes au pays et à l’étranger.

Projet en bref

Aperçu

Acquisition d’une capacité de renseignement, de surveillance et de reconnaissance aéroportée et pilotée (RSRAP) pour les Forces armées canadiennes

Plateforme de renseignement, de surveillance et de reconnaissance aéroportée et pilotée

Approvisionnement
  • 3 aéronefs King Air 350ER de Beechcraft et les systèmes de mission connexes
  • Soutien en service pour une durée pouvant aller jusqu'à 22 ans et demi
État du projet
  • Acquisition des aéronefs et des systèmes de mission connexes : en date du 4 juin 2024, tous les aéronefs pleinement intégrés avaient été livrés au gouvernement du Canada
  • Maintenance et le soutien en service : le 21 avril 2021, un contrat a été attribué à Team CERTAS, composée de General Dynamics Mission Systems–Canada, d’Ottawa (Ontario), et de Voyageur Aviation Corporation, de North Bay (Ontario), pour la maintenance et le soutien en service de ces aéronefs pendant une durée de 8 ans
Valeur des contrats
  • Acquisition des aéronefs et des systèmes de mission connexes : Environ 143 millions de dollars (US)
  • Maintenance et le soutien en service : Environ 72 millions de dollars (taxes en sus)

Description du projet

Le projet de capacité de RSRAP vise à doter le Canada d'une capacité de renseignement, de surveillance et de reconnaissance aéroportée qui permettra aux Forces armées canadiennes de mieux détecter les menaces potentielles à la sécurité et à la souveraineté du Canada.

Deux marchés sont attribués pour les besoins du projet. La Politique des retombées industrielles et technologiques du Canada s'applique aux 2 marchés.

Acquisition des aéronefs et des systèmes de mission connexes

Dans le cadre du programme de vente de matériel militaire à l'étranger des États-Unis, le gouvernement du Canada a fait l'acquisition de 3 aéronefs Beechcraft King Air 350ER et de l'intégration des systèmes de mission connexes le 26 avril 2019. En août 2020, le gouvernement des États-Unis a attribué un contrat à L3Harris-Integrated Mission Systems, de Greenville (Texas), pour l'intégration des principaux systèmes de mission dans les aéronefs.

En date du 4 juin 2024, les 3 aéronefs avaient été pleinement intégrés et livrés au gouvernement du Canada.

Maintenance et soutien en service 

Le 31 août 2020, à la suite d'une consultation exhaustive de l'industrie, une demande de propositions : RSRAP – Soutien en service a été publiée sur le site AchatsCanada pour la prestation de la maintenance et du soutien en service de la nouvelle flotte d'aéronefs pendant une durée possible de 22 ans et demi.

Le 13 mai 2021, le gouvernement du Canada a annoncé l’attribution d’un contrat de maintenance et de soutien en service d'une durée de 8 ans à Team CERTAS, composée de General Dynamics Mission Systems–Canada, d'Ottawa (Ontario), et de Voyageur Aviation Corporation, de North Bay (Ontario). La valeur du contrat est estimée à 72 millions de dollars.

État d’avancement du processus d’approvisionnement et mobilisation

D’importantes activités de mobilisation et de consultation ont été menées depuis 2013, y compris la publication de nombreuses lettres d'intérêt, dans le but de solliciter les commentaires de l'industrie sur la façon d’acquérir les aéronefs et les services d’entretien.

Les aéronefs, l’équipement de mission et le soutien connexe ont été acquis dans le cadre d’une entente contractuelle avec le gouvernement des États-Unis. Les services de maintenance et de soutien en service à long terme des aéronefs et des systèmes connexes ont été acquis dans le cadre d’un processus concurrentiel.

Acquisition des aéronefs, des systèmes de mission et du soutien connexe (par l'entremise du programme de vente de matériel militaire à l'étranger des États-Unis)

  • Le 4 juin 2024 : Les 3 aéronefs pilotés utilisés aux fins de renseignement, de surveillance et de reconnaissance ont été livrés au Canada. Ils seront stationnés à la base des Forces canadiennes de Trenton, en Ontario
  • Le 26 avril 2019 : Le Canada signe une entente contractuelle pour l’achat des aéronefs et des systèmes de mission connexes dans le cadre du programme de vente de matériel militaire à l’étranger des États-Unis
  • Octobre 2018 : Le gouvernement des États-Unis émet un avis au Congrès (en anglais seulement) annonçant son intention de vendre 3 aéronefs King Air 350ER de Beechcraft et les systèmes de mission connexes au Canada
  • Avril 2018 : Le gouvernement du Canada présente une lettre de demande au gouvernement des États-Unis afin de lancer le processus de vente de matériel militaire à l'étranger

Stratégie relative au soutien en service (dans le cadre d’un processus concurrentiel)

  • Le 13 mai 2021 : Un contrat d'une durée de 8 ans est attribué à Team CERTAS, composée de General Dynamics Mission Systems–Canada, d'Ottawa (Ontario), et de Voyageur Aviation Corporation, de North Bay (Ontario), pour la maintenance et le soutien en service des aéronefs
  • Le 31 août 2020 : La demande de propositions officielle est transmise aux fournisseurs éventuels
  • Le 2 mai 2019 : L’ébauche d’une demande de propositions est présentée aux soumissionnaires éventuels pour qu’ils puissent l’examiner et donner leurs commentaires, lesquels seront considérés dans l’élaboration de la demande de propositions officielle
  • Le 30 octobre 2018 : Les fournisseurs intéressés assistent à une autre séance d’information pour obtenir une mise à jour du gouvernement du Canada et visitent la base de Trenton (Ontario). Des rencontres individuelles supplémentaires ont également lieu
  • Le 4 juin 2018 : Une séance d'information pour l’industrie concernant le programme de soutien en service a lieu à Gatineau (Québec). Elle comprend la séance comme telle et des rencontres individuelles avec les fournisseurs intéressés
  • Le 12 avril 2018 : Une lettre d’intérêt est publiée

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Détails de la page

2024-11-15

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