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Bulletin politique 711

Afin de faciliter la lecture de la présente politique, nous avons employé le masculin au sens neutre, sans préjudice aux genres.

Numéro : 711
En vigueur : 2024-01-29

Documents connexes

Pourquoi les politiques ont-elles été modifiées?

La Directive du commissaire (DC) 750 a été modifiée pour tenir compte des modifications de forme découlant de l’élaboration des Lignes directrices (LD) 750‑2 – Gestion des espaces sacrés interconfessionnels.

Les LD 750‑2 ont été élaborées pour assurer la désignation uniforme et la gestion efficace des espaces sacrés dans les établissements du SCC.

Comment les politiques ont-elles été élaborées?

La DC a été modifiée par les Services d’aumônerie de la Division des services de réinsertion sociale, en consultation avec la Division de la politique stratégique.

Les LD 750‑2 ont été élaborées par les Services d’aumônerie de la Division des services de réinsertion sociale, en consultation avec le Comité interconfessionnel d’aumônerie et la Division de la politique stratégique.

Y aura-t-il des comptes à rendre?

Les rôles et les responsabilités sont décrits dans le document de politique.

Qui sera touché par les politiques?

Voici les personnes touchées par les politiques :

  • le personnel et les contractuels responsables de la gestion et de la prestation des services d’aumônerie
  • les directeurs d’établissement chargés de la surveillance des opérations, ainsi que de la gestion et de l’entretien des espaces sacrés
  • les bénévoles et les personnes‑ressources des groupes confessionnels qui participent aux activités d’aumônerie.

Y aura-t-il d’autres répercussions?

N/A

Personne-ressource :

Division de la politique stratégique
Policy-Politiques.GEN-NHQ@csc-scc.gc.ca

Commissaire,
Anne Kelly

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2026-01-14

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