Bulletin politique 699
Afin de faciliter la lecture de la présente politique et le cas échéant, nous avons employé le masculin au sens neutre, sans préjudice aux genres.
Numéro : 699
En vigueur : 2023-07-04
Documents connexes
Pourquoi la politique a-t-elle été élaborée?
Afin de gagner en cohérence dans l’ensemble de l’organisme quant au protocole pour les cérémonies et à la planification d’activités, on a mené des consultations auprès des principaux intervenants, y compris les responsables des Ressources humaines et les commandants de cérémonie du Service correctionnel du Canada (SCC), en vue de créer une structure et un plan de déroulement officiels pour les activités autorisées. Cette politique fournit une orientation et décrit des pratiques exemplaires en ce qui a trait aux cérémonies et au protocole, afin de s’assurer que les coutumes et les traditions canadiennes seront respectées.
Qu'est-ce qui a changé?
Des responsabilités et des procédures ont été ajoutées à la nouvelle DC 266 - Cérémonies et protocole pour fournir des directives et une orientation nationales sur toutes les questions relatives aux cérémonies et au protocole au SCC.
Comment la politique a-t-elle été élaborée?
Le chef du protocole du SCC a élaboré la politique en consultation avec la Division de la politique stratégique, le Comité de direction et d’autres intervenants internes et externes.
Qui sera touché par la politique?
La politique s’applique à tous les membres du personnel du SCC et aux bénévoles civils participant au corps de cornemuses et de tambours du SCC.
Y aura-t-il des comptes à rendre?
Les rôles et les responsabilités sont définis dans les documents de politique.
Y aura-t-il d'autres répercussions?
- • Un volet sur les cérémonies a été instauré dans le cadre du Programme de formation correctionnelle.
- Le document Normes du SCC - Cérémonies et protocole est également promulgué avec cette politique.