Section 6-5 : Lignes directrices canadiennes sur les infections transmissibles sexuellement – Populations spécifiques – Abus sexuel à l’égard d’enfants impubères et prébubères
Attention:
Le contenu du chapitre sur l’abus sexuel à l’égard d’enfants impubères et prébubères des Lignes directrices canadiennes sur les infections transmissibles sexuellement est obsolète et ne devrait pas être utilisé pour guider la prestation de services. Veuillez consulter la Déclaration supplémentaire concernant la prise en charge et le suivi d'abus sexuel à l'égard d'enfants impubères et prépubères pour des lignes directrices de haut niveau.
Les cliniciens devraient se reporter au site Web du ministère de la Justice pour obtenir des renseignements sur l’âge de consentement au Canada et sur les exceptions prévues.
Section 6 - Populations spécifiques
Abus Sexuel à l’égard d’enfants impubères et prébubères
Contexte
Droit canadien en ce qui a trait à l’âge requis pour consentir à des relations sexuelles (au moment de la publication)
Le droit canadien est passablement nuancé lorsque vient le temps de définir les circonstances dans le cadre desquelles les activités sexuelles mettant en jeu des personnes de moins de 18 ans deviennent des actes criminelsNote de bas de page 1. Selon le cas, toute forme d’attouchement à des fins sexuelles peut constituer un acte criminel. Le consentement représente le facteur clé pour déterminer si une forme quelconque d’activité sexuelle constitue un acte criminel. La loi reconnaît à certains mineurs la capacité de consentir à des relations sexuelles, dans certaines situations. En règle générale, il est reconnu que les personnes de plus de 14 ans sont en mesure de consentir à des activités sexuelles, à moins que ces activités ne s’inscrivent dans le cadre d’une relation où l’un des participants se trouve en situation d’autorité ou de confiance par rapport à l’autre, où il existe un lien de dépendance ou lorsque l’un des participants exploite l’autre. Le Code criminel prévoit une exception quant à la « proximité d’âge » : une personne de 12 ou de 13 ans peut consentir à des relations sexuelles avec une autre personne lorsque moins de deux ans les séparent et lorsqu’il n’existe entre eux aucune relation de confiance, d’autorité, de dépendance ou d’exploitation. Les enfants de moins de 12 ans ne disposent pas de la capacité juridique de consentir à toute forme d’activité sexuelle.
Définition
La définition d’abus sexuel varie; elle couvre toutefois tous les actes sexuels qu’un enfant n’est pas en mesure de comprendre, qu’il n’est pas en mesure d’entreprendre parce qu’il n’est pas prêt sur le plan du développement ou qu’il ne peut y consentir, et (ou) qu’il contrevient à la loiNote de bas de page 2. Ces activités peuvent aller des attouchements à la pénétration. Pour les besoins des présentes lignes directrices, dans le contexte de la transmission potentielle d’infections transmissibles sexuellement (ITS), la définition couvrira également la pénétration pénienne totale ou partielle de la bouche, de l’anus ou du vagin. Il faut toutefois noter que le contact entre la bouche et les organes génitaux externes ou l’anus peut entraîner la transmission d’infections au virus Herpes simplex (VHS).
Par ailleurs, pour les besoins des présentes lignes directrices, « impubère » fait référence à toute personne âgée de 11 à 13 ans, alors que « prépubère » fait référence à toute personne âgée de moins de 11 ans.
Épidémiologie
Il est difficile d’évaluer de façon précise la prévalence des abus sexuels en raison de la sous-notification. La prévalence signalée varie d’une étude à l’autre, selon le nombre de facteurs pris en considération. Cette forme d’abus affecte les enfants, peu importe l’âge, la classe socio-économique et l’emplacement géographiqueNote de bas de page 3. Certaines études estiment qu’environ 1 % des enfants subissent une forme ou une autre d’abus sexuel chaque année, se traduisant par une victimisation sexuelle de 12 % à 25 % des filles et de 8 % à 10 % des garçons avant l’âge de 18 ansNote de bas de page 4. L’agresseur peut être un membre de la famille de l’enfant ou un pur étranger; peu importe le cas, il s’agit souvent d’un homme adulte (les adolescents peuvent être les agresseurs dans une proportion pouvant aller jusqu’à 20 %). Les garçons peuvent être les victimes d’abus sexuels aussi souvent que les filles, mais sont moins susceptibles de signaler l’abus.
L’Étude canadienne sur l’incidence des signalements de cas de violence et de négligence envers les enfantsNote de bas de page 5 estimait que 135 573 enquêtes sur des cas de violence envers les enfants avaient été menées au Canada en 1998, soit un taux d’incidence annuel de 21,52 enquêtes par 1 000 enfants. Dans 10 % des cas (15 614 enquêtes, ou 2,48 par 1 000 enfants), l’abus sexuel constituait le principal motif de l’enquête. On estime que 2 742 de ces enquêtes portaient sur des allégations d’activités sexuelles de nature orale, vaginale ou anale. Des personnes autres que les parents ont le plus souvent fait l’objet d’une enquête dans les cas d’abus sexuel, des membres de la famille autres que les parents, les pères biologiques et les beaux-pères représentant, respectivement, 28 %, 15 % et 9 % de tous les cas. Dans 7% des enquêtes portant sur un abus sexuel, la mère était l’agresseur présumé (mères biologiques dans 5 % des cas, belle-mères dans 2 % des cas). Dans 68% des cas (~9 813 cas), les victimes étaient des filles, les adolescentes de 12 à 15 ans représentant 21 % de ces cas, et les filles de 4 à 7 ans représentant 23 % des cas.
Le risque de transmission d’une infection suite à un abus sexuel dépend de plusieurs facteurs, dont les suivantsNote de bas de page 6–Note de bas de page 9 :
- Prévalence des ITS au sein de la population locale.
- Type d’activité sexuelle : le risque de transmission d’une ITS par pénétration rectale est plus important que par pénétration vaginale, cette dernière entraînant un risque plus important que la pénétration orale, etc.
- Ampleur du traumatisme : les blessures au tractus génital sont plus fréquentes chez les enfants.
- Maturité sexuelle de l’enfant : susceptibilité modifiée aux ITS en raison de différences sur le plan du développement en ce qui concerne le tractus génital.
- La non-utilisation d’une méthode barrière.
- Abus répétés.
Prévention et contrôle
Tout au long de l’enfance, au moment des consultations de routine, les professionnels de la santé devraient rechercher, chez les enfants, les signes permettant de soupçonner un abus sexuel. Les enfants présentant des problèmes médicaux, des troubles du développement et de comportement peuvent courir un risque plus élevé d’abus sexuelNote de bas de page 10Note de bas de page 11. Les professionnels de la santé devraient aussi savoir que le fait de reconnaître et de signaler un cas d’abus sexuel à l’égard d’un enfant représente le moyen le plus efficace de prévenir un abus subséquent, la possibilité de réaction abusé-abuseur et la pédophilieNote de bas de page 12–Note de bas de page 15.
Évaluation Clinique
Les enfants victimes d’abus sexuel peuvent se présenter de bien des façons différentes. Ils peuvent se présenter par eux-mêmes ou avec leurs parents afin de subir une évaluation relativement à un abus sexuel présumé. Ils peuvent se présenter au cabinet d’un professionnel de la santé pour un problème d’un tout autre ordre, puis profiter de l’occasion pour dévoiler l’abus. Le professionnel de la santé peut même soupçonner, pendant une consultation de routine, qu’il y a eu abus; il faut donc faire preuve de vigilance, car les effets de l’agression peuvent se manifester de façon tellement non spécifique qu’ils peuvent facilement passer inapercusNote de bas de page 16–Note de bas de page 18. Parmi les signes plus particuliers d’abus sexuel, mentionnons un saignement rectal ou génital, la présence d’une ITS et un comportement sexuel inhabituel compte tenu du développementNote de bas de page 19.
Les victimes d’agression sexuelle peuvent hésiter à dévoiler qu’elles ont fait l’objet d’une agression pour toute une gamme de raisons : elles peuvent avoir été contraintes au silence, avoir peur de ne pas être crues, ou avoir peur d’être victimes de représailles. Dans certains cas, les enfants peuvent même ne pas reconnaître le fait qu’il y a eu un abus sexuel.
L’évaluation et le suivi d’enfants victimes d’un abus sexuel devraient se faire avec la plus grande sensibilité, idéalement avec l’aide d’équipes ou de services expérimentés (reportez-vous à l’Annexe G). Lorsqu’il n’est pas possible d’orienter la victime directement vers un spécialiste (comme c’est le cas dans les régions éloignées), il faut déployer tous les efforts possibles pour faire en sorte de consulter le centre spécialisé le plus proche.
Les professionnels de la santé qui soupçonnent un abus sexuel ou la possibilité d’un abus sexuel devraient informer les parents ou les tuteurs de l’enfant avec calme, sans accuser qui que ce soitNote de bas de page 2. Les professionnels de la santé devraient aussi connaître les exigences locales en matière de signalement (voir la section intitulée « Déclaration des cas et notification aux partenaires » ci-dessous).
Le rôle du professionnel de la santé ne consiste pas à mener un interrogatoire légal ou à obtenir de l’enfant des détails sur l’abus. Il consiste plutôt en ce qui suitNote de bas de page 20 :
- Déterminer les antécédents médicaux pertinents.
- S’assurer du bien-être physique et émotionnel du patient.
- Traiter ou prévenir toute maladie ou blessure.
- Consigner avec exactitude toute déclaration spontanée ou tout renseignement donné volontairement.
- Recenser et documenter les signes physiques caractéristiques d’un abus ou d’un soupçon d’abus.
- Informer l’enfant et les fournisseurs de soins des conséquences médicales de l’enquête.
- Assister les agences de protection de l’enfance et les autorités policières dans le cadre de leur enquête.
Antécédents
Il est essentiel qu’un professionnel de la santé qui soupçonne qu’il y a eu abus détermine les antécédents médicaux pertinents afin de pouvoir répondre aux besoins médicaux de l’enfant et de fournir aux agences de protection de l’enfance des renseignements adéquats pour les aider dans leur enquête.
Lorsqu’il n’est pas possible d’orienter le patient directement vers un centre spécialisé (comme c’est le cas dans les régions éloignées), plusieurs méthodes peuvent être utilisées pour questionner les jeunes enfants au sujet de l’abusNote de bas de page 21. Il se peut aussi que l’enfant fournisse des renseignements de façon spontanée. Dans la mesure du possible, l’enfant devrait être questionné en privé; toutefois, la présence d’un prestataire de soins, qui n’est pas menaçant pour l’enfant, peut être appropriée. Par ailleurs, les parents ou les tuteurs pourraient fournir des antécédents de changement du comportement pouvant être pertinents compte tenu de la situation.
Examen physique
Les renseignements qui suivent sont fournis à titre de référence; ils peuvent être utiles pour déterminer s’il y a eu abus sexuel ou non. Idéalement, une évaluation clinique complète devrait être effectuée par un clinicien possédant de l’expérience dans le domaine.
Les blessures exigeant des soins immédiats devraient avoir préséance sur tout autre examen. On devrait expliquer à l’enfant en quoi consiste l’examen physique avant de l’effectuer; il ne devrait pas causer de traumatisme émotionnel additionnel.
Il faudrait procéder à un examen pédiatrique complet, en portant une attention particulière aux paramètres de la croissance et du développement sexuel de l’enfant à l’aide de la classification de Tanner (voir l’Annexe H). Les blessures devraient être documentées, ainsi que tout autre signe d’abus. Cela comprend les ecchymoses, les zones enflées et les zones sensibles. Si l’abus s’est produit au cours des 72 dernières heures, ou s’il y a présence de saignement ou d’une blessure aiguë, l’examen devraient être effectué immédiatement, de manière à ce que des échantillons puissent être prélevés aux fins de preuves médico-légalesNote de bas de page 2. Après 72 heures, s’il n’y a pas présence de blessures aiguës, l’évaluation devrait être effectuée lorsqu’il est opportun de le faire pour l’enfant et les enquêteurs.
Il faut examiner avec soin toutes les zones touchées par l’activité sexuelle et consigner par écrit toute anomalie constatée. Il peut être plus facile d’effectuer l’examen des régions génitales et rectales à l’aide d’instruments permettant d’illuminer ou de grossir la région en question. L’anus devrait être examiné tant chez les filles que chez les garçons; chez les filles, l’ouverture de l’hymen devrait aussi faire l’objet d’un examen. L’examen digital et l’examen au spéculum ne sont généralement pas nécessaires; ils ne devraient d’ailleurs pas être pratiqués sur des enfants prépubères.
Prélèvement d’échantillons et diagnostic en laboratoire
Dans le cas d’un enfant pubère, la décision quant aux tests devrait être prise au cas par cas. Les situations suivantes présentent un risque plus élevé pour l’enfant en matière d’ITS, et la nécessité de procéder a des tests de détectionNote de bas de page 22 :
- L’enfant présente des symptômes ou des signes d’ITS (p. ex., perte ou douleur vaginale, démangeaisons ou odeurs génitales, symptômes urinaires, ulcérations ou lésions génitales).
- On sait que l’agresseur a une ITS ou qu’il risque de contracter une ITS.
- Un autre enfant ou un adulte au sein du foyer a une ITS.
- La prévalence des ITS est élevée au sein de la communauté.
- Il y des preuves de pénétration génitale, orale ou anale.
S’il est justifié d’effectuer des tests, un clinicien expérimenté (appartenant idéalement à un centre spécialisé) devrait être consulté; les procédures ci-dessous sont fournies uniquement à titre de référence.
Au minimum, les analyses devraient comprendre un test de dépistage pour le Neisseria gonorrhoeae et le Chlamydia trachomatis. S’il y a présence d’ulcérations génitales, il faudrait également effectuer un test de détection pour le virus Herpes simplex et la syphilis. Les organes génitaux des fillettes, des jeunes filles et des adolescentes diffèrent considérablement de ceux des adultes, ce qui influence la flore microbienne du tractus génital et des sites de prélèvement d’échantillons de dépistage. Les sites de prélèvement doivent être spécifiques à la maturité sexuelle de l’enfant. L’examen au spéculum ne devrait pas être effectué chez les filles prépubères.
Le professionnel de la santé peut choisir parmi un éventail de techniques, y compris le recours à de petits écouvillons (comme ceux servant à l’examen de l’urètre, de l’oreille, du nez ou de la gorge), humectés à l’aide d’une solution saline stérile pour effectuer un prélèvement vaginal transhyménéal. Le fait de placer l’enfant dans une position allongée où ses genoux sont appuyés contre sa poitrine permet d’effectuer les prélèvements de façon indolore, sans toucher l’hymen et sans que l’enfant ne soit apeurée par la vue de l’écouvillonNote de bas de page 23. Les lavages vulvaires ou vaginaux sont aussi appropriés (voir le Tableau 1).
Tous les prélèvements effectués aux fins d’analyse médico-légale devraient être effectués par des professionnels étant expérimentés dans la mise en œuvre de ces interventions. Ils devraient également respecter les protocoles locaux/régionaux établis (voir l’Annexe F).
Il est à noter que la plupart des trousses d’analyse médico-légale ne contiennent pas le matériel nécessaire pour effectuer des tests visant les ITS ou les pathogènes à diffusion hématogène. Ces trousses sont utiles pour l’identification du sperme ou d’autres liquides corporels, l’analyse médico-légale de l’ADN, l’examen microscopique des poils et des cheveux, l’évaluation des dommages causés au tissu des vêtements et les examens portant sur les fibres et d’autres éléments de preuve à l’état de trace. Les résultats de ces tests peuvent ensuite aider à établir qu’il y a eu une association quelconque entre la victime et l’accusé, qu’il y a eu contact sexuel et (ou) que ce contact a été violent ou forcé, indiquant par le fait même l’absence de consentement. Tous les isolats et échantillons devraient être conservés au cas où des tests devraient être effectués à nouveau ou s’il s’avère nécessaire d’en effectuer d’autres.
| Type d'échantillon selon le sexe | Trouble ou organisme recherché |
|---|---|
| Garçons et fillesTableau 1 - Note en bas de page * Urine
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| FillesTableau 1 - Note en bas de page * Vagin, vestibule ou sécrétions (le cas échéant)
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| GarçonsTableau 1 - Note en bas de page * Méat
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Pharynx
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Rectum
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Ulcérations génitales
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Syphilis
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| Période d'incubation de l'infection | Probabilité d'abus | Transmission de la mère à l'enfant |
|---|---|---|
| Gonorrhée : 2 à 7 jours | Forte; probable si l'enfant a plus d'un an | Peut être constatée chez les enfants de 0 à 6 mois |
| Chlamydia : 1 à 3 semaines, mais peut aller jusqu'à 6 semaines | Probable; forte si l'enfant a plus de 3 ans | Peut être constatée jusqu'à l'âge de 3 ans |
| VHS : 2 à 14 jours | Probable | Peut être constatée jusqu'à l'âge de 3 mois |
| Trichomonase : 1 à 4 semaines | Forte si l'enfant a plus de 6 mois | Peut être constatée chez les enfants de 0 à 6 mois |
| VPH : ≥1 mois | Possible; probable si l'enfant a plus de 2 ans | Peut être constatée jusqu'à l'âge de 2 ans |
| Syphilis : jusqu'à 90 jours | Forte | Doit être exclue |
| VIH : jusqu'à 6 mois, mais la séroconversion se produit la plupart du temps entre 4 et 12 semaines | Possible | Doit être exclue |
| Hépatite B : jusqu'à 3 mois | Possible | Doit être exclue |
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Prise en charge et traitement
Prises en considérations pour la prophylaxie
- Offrir une prophylaxie si :
- le patient se présente dans les 48 heures suivant une agression;
- elle est demandée par un parent, le patient ou un tuteur;
- le patient présente un risque élevé d’ITS (voir la section intitulée Prélèvement d’échantillons et diagnostic en laboratoire, ci-dessus).
- Il devrait être noté que, dans le cas d’une agression sexuelle, l’efficacité d’une prophylaxie aux antibiotiques n’a pas fait l’objet d’études; la prophylaxie devrait se faire en fonction des recommandations quant au traitement d’infections spécifiques. Voir les chapitres portant sur les infections spécifiques pour obtenir de plus amples renseignements.
| Infection transmissible sexuellement | Prophylaxie recommandée |
|---|---|
| Gonorrhée |
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| Chlamydia |
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| Trichomonase |
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| Syphilis |
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| Hépatite B |
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| Hépatite C |
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| VIH |
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Grossesse
S’il y a une possibilité de grossesse, voir la section Grossesse du chapitre Agression sexuelle chez les adolescents postpubères et chez les adultes.
Autres questions liées à la prise en charge
- Le cas devrait être orienté de façon approprié, selon la nécessité et la disponibilité (p. ex., agences de protection de l’enfance, équipes d’aide aux victimes d’agression sexuelle, service de police local/ Gendarmerie royale du Canada, soutien psychologique, groupes locaux de soutien aux victimes, etc.).
- Il faudrait envisager d’évaluer les autres enfants de la famille ou dans le milieu où l’on soupçonne que l’agression s’est produite, étant donné qu’il n’est pas inhabituel de constater que d’autres enfants ont aussi été victimes d’agression sexuelleNote de bas de page 5.
- Si le patient est sexuellement actif, il faut l’aviser de la nécessité d’adopter des pratiques sexuelles à risques réduits ou d’abstenir de toutes relations sexuelles en attendant que la possibilité d’infection ait été écartée ou que la prophylaxie ait été complétée.
- Il faudrait offrir d’administrer un toxoïde tétanique s’il est pertinent de le faire (p. ex., présence de blessures souillées ou d’abrasions subies à l’extérieur) et si le calendrier de vaccination de l’enfant n’est pas à jour.
Déclaration des cas et notification aux partenaires
- Toutes les provinces et tous les territoires disposent de lois exigeant le signalement de tout cas de violence infligée aux enfants. Bien que les exigences spécifiques varient selon la province et le territoire, les professionnels de la santé devraient être au fait des exigences et des procédures locales en matière de signalement en ce qui concerne la violence infligée aux enfants et tout autre mauvais traitement. S’il y a cause raisonnable de soupçonner que des enfants sont victimes de violence, il faut communiquer promptement avec les services de protection de l’enfance ou les autorités policières.
- Toutes personnes suspectes dans les cas d’abus sexuel à l’égard des enfants devraient être localisées et soumises à une évaluation clinique; le traitement prophylactique peut être offert ou non et la décision de traiter ou pas devrait être basée sur les antécédents du patient, les résultats de l’évaluation clinique et les tests de dépistage.
- Une personne atteinte d’une ITS à déclaration obligatoire devrait être signalée aux autorités provinciales ou territoriales, selon ce qui est approprié.
- La notification aux partenaires d’une personne infectée par une ITS devrait s’effectuer selon les recommandations se trouvant dans le chapitre pertinent.
Suivi
- Il est recommandé d’effectuer des tests de suivi de contrôle pour toutes les ITS guérissables identifiées chez les enfants impubères et prépubères. Le suivi varie selon le type de test effectué, ainsi que le type et la durée du traitement administré. En général, les tests d’amplification des acides nucléiques devraient être répétés de 3 à 4 semaines après la fin du traitement, et les tests de mise en culture devraient être répétés de 4 à 5 jours après la fin du traitement.
- Si aucune prophylaxie n’a été administrée, il faudrait prévoir un examen de suivi de 7 à 14 jours après la consultation initiale, afin de passer en revue les tests de laboratoire disponibles et d’effectuer un nouveau test de dépistage des ITS, en vue de détecter la présence d’infections contractées au moment de l’agression et qui n’ont pas été détectées lors de l’examen initial.
- Si un traitement prophylactique empirique a été administré, il faudrait prévoir un examen de suivi de 3 à 4 semaines après l’examen initial.
- Il faut prévoir un test sérologique de suivi pour le VIH, l’hépatite B et C, et la syphilis, le cas échéant (voir le tableau 1).
- Il faut évaluer l’état mental du patient et, le cas échéant, assurer son orientation vers les services de santé mentale appropriés.
- Il faudrait également offrir un soutien psychologique et social aux membres de la famille touchés.
