NMP et NEP
Ces substances ont été identifiées pour action dans le cadre du Plan de gestion des produits chimiques (PGPC).
| Nº CAS | Nom commun (acronyme) | Nom de la Liste intérieure | Commentaires du public sur la première ébauche d'évaluation préalable | Ébauche d'évaluation mises à jour |
Cadre de gestion des risques | Conclusion proposée sur les critères de l'article 64 | Activités de suivi |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| 872-50-4 | N-méthyl-2-pyrrolidone (NMP) | 1-Méthyl-2-pyrrolidone | HTML | HTML | HTML | Satisfait à un ou à plusieurs des critères. | Voir le cadre de gestion des risques |
| 2687-91-4 | N-éthyl-2-pyrrolidone (NEP) | 1-Éthylpyrrolidin-2-one | Aucun | Ne satisfait pas aux critères. | À l'étude |
| Date | Activité |
|---|---|
| Le 29 août 2026 | Publication dans la Gazette du Canada, Partie I, d'un avis en vertu de l'article 71 de la Loi canadienne sur la protection de l'environnement (1999) (LCPE). |
| Le 27 janvier 2024 | Publication et début de la période de commentaires du public de 60 jours sur la Mise à jour de l'ébauche d'évaluation pour NMP et NEP (incluant des activités de suivi pour le NEP) et le Cadre de gestion des risques pour le 1-méthyl-2-pyrrolidone. L'avis associé a été publié dans la Gazette du Canada, Partie I : vol. 158, Nº 4. |
| Le 4 février 2017 | Publication et début de la période de commentaires du public de 60 jours sur l'ébauche d'évaluation préalable (incluant des activités de suivi). L'avis associé a été publié dans la Gazette du Canada, Partie I : vol. 151, Nº 5. |
Collecte de renseignements
Article 71 PGPC 2026 – Phase 2
En août 2026, un avis a été publié dans la Gazette du Canada, Partie I : vol. 160, Nº 35 - le 29 août 2026 en vertu de l'article 71 de la LCPE. L'avis s'applique à NMP (No CAS 872-50-4). De plus amples renseignements sont disponibles sur la page Web de Collecte de renseignements sur certaines substances en vertu du Plan de gestion des produits chimiques.
Contexte
Une ébauche d'évaluation préalable pour NMP et NEP a été publiée en février 2017. Depuis lors, de nouvelles informations sont devenues disponibles concernant l'exposition aux produits disponibles pour les consommateurs contenant de la NMP et de la NEP susceptibles de modifier les conclusions de l'évaluation. Par conséquent, l'ébauche de l'évaluation préalable a été mise à jour.