Groupe des acides naphténiques commerciaux
Fiche d'information
Ces substances ont été identifiées pour action dans le cadre du Plan de gestion des produits chimiques (PGPC).
| Groupe de substances | N° CAS | Nom commun | Nom dans la Liste intérieure | Commentaires du public sur l'ébauche d'évaluation préalable | Évaluation finale | Conclusion sur les critères de l'article 64 | Activités de suivi |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Groupe des acides naphténiques commerciaux | 1338‑24‑5Note de bas de page a | Aucun | Acides naphténiques | HTML | HTML | Ne satisfait pas aux critères. | Aucune activité planifiée pour le moment |
| 61789‑36‑4Note de bas de page a | Acides naphténiques, sels de calcium | Acides naphténiques, sels de calcium | |||||
Notes de bas de page
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| Date | Activité |
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| Le 27 janvier 2024 | Publication de l'évaluation finale. L'avis associé a été publié dans la Gazette du Canada, Partie I : vol. 158, No 4. |
| Le 18 août 2018 | Publication et début de la période de commentaires du public de 60 jours sur l'ébauche d'évaluation préalable. L'avis associé a été publié dans la Gazette du Canada, Partie I : vol. 152, No 33. |