Groupe des acides carboxyliques
Fiche d'information
Ces substances ont été jugées prioritaires en vertu du Plan de gestion des produits chimiques (PGPC). Cette évaluation préalable se concentre sur 4 substances collectivement identifiées comme le groupe des acides carboxyliques.
| Groupe de substances | Nº CAS | Nom commun | Nom de la LIS name | Commentaires du public sur l'ébauche d'évaluation préalable | Évaluation préalable finale | Conclusion sur les critères de l'article 64 | Activités de suivi |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Groupe des acides carboxyliques | 79-09-4 | Acide propionique | Acide propionique | HTML | HTML | Ne répond pas aux critères. | Aucune n'est prévue pour l'instant. |
| 107-92-6 | Acide butyrique | Acide butyrique | |||||
| 112-05-0 | Acide nonanoïque | Acide nonanoïque | |||||
| 144-62-7 | Acide oxalique | Acide oxalique |
| Date | Activité |
|---|---|
| Le 9 mars 2019 | Publication prévue de l'évaluation préalable finale. L'avis associé a été publié dans la Gazette du Canada, Partie I : vol. 153, Nº 10. |
| Le 30 décembre 2017 | Publication et début de la période de commentaires du public de 60 jours sur l'ébauche d'évaluation préalable. L'avis associé a été publié dans la Gazette du Canada, Partie I : vol. 151, Nº 52. |