Composés inorganiques d’arsenic – évaluation de la mesure du rendement (volet écologique)
Le présent résumé présente le volet écologique de l'évaluation de la mesure du rendement des composés inorganiques de l'arsenic.
Le gouvernement du Canada a d'abord évalué les composés inorganiques de l'arsenic dans le cadre de la première Liste des substances d'intérêt prioritaire (LSIP1) en 1993. Cette évaluation a conclu que les composés inorganiques de l'arsenic pénétraient dans l'environnement en une quantité ou concentration ou dans des conditions qui étaient nocives pour l'environnement et potentiellement pour la santé humaine au Canada. Pour cette raison, ils ont été ajoutés à l'annexe 1 de la Loi canadienne sur la protection de l'environnement (1999) (LCPE) en mars 2000. À la lumière des activités d'évaluation antérieures et de la mise en œuvre de mesures de gestion des risques, il a été déterminé que les composés inorganiques de l'arsenic satisfaisaient aux critères de préparation énoncés dans la Stratégie d'évaluation de la mesure du rendement pour la gestion des risques des substances toxiques. Ces critères comprenaient l'existence d'instruments de gestion des risques en place depuis suffisamment longtemps pour permettre la mesure de leurs effets, ainsi que la disponibilité de données relatives aux principaux indicateurs de rendement. Par conséquent, les composés inorganiques de l'arsenic ont été sélectionnés pour une évaluation de la mesure du rendement.
L'approche adoptée pour gérer les risques associés aux composés inorganiques de l'arsenic reposait sur des mesures existantes conçues pour contrôler les rejets de métaux et d'autres substances toxiques, plutôt que sur la conception d'instruments de gestion des risques propres à l'arsenic. Même si aucun objectif n'avait auparavant été défini spécifiquement pour l'arsenic, les objectifs suivants ont été appliqués aux fins de la présente évaluation, en s'appuyant sur les cadres stratégiques existants et les approches utilisées pour d'autres métaux toxiques :
- Objectif de gestion des risques : prévenir ou réduire les rejets de composés inorganiques de l'arsenic dans la plus grande mesure possible.
- Objectif environnemental : réduire les concentrations environnementales de composés inorganiques de l'arsenic à des valeurs inférieures à celles susceptibles de causer des effets nocifs.
Les composés inorganiques de l'arsenic sont naturellement présents dans l'environnement en raison de processus tels que les éruptions volcaniques et l'altération des roches. Ils sont également rejetés par les activités humaines, notamment la production de métaux et de minéraux, la combustion du charbon et l'utilisation historique de pesticides à base d'arsenic. L'arsenic est persistant dans l'environnement et peut être présent dans l'air, l'eau, le sol, les sédiments, les végétaux, les animaux et les humains.
Dans l'ensemble, l'évaluation de la mesure du rendement a montré que des progrès ont été réalisés vers l'atteinte des objectifs de gestion des risques et des objectifs environnementaux. Les mesures de gestion des risques se sont généralement révélées efficaces pour réduire les rejets provenant des sources préoccupantes relevées dans l'évaluation de 1993.
Les rejets industriels d'arsenic ont considérablement diminué depuis 1993, principalement en raison des réductions enregistrées dans le secteur de la production de métaux et de minéraux. Bien que ce secteur demeure la principale source de rejets d'arsenic dans l'environnement, les rejets devraient continuer à diminuer grâce à l'application continue des mesures de gestion des risques existantes. Ces mesures devraient être mises à jour, au besoin, afin de tenir compte des avancées en matière de pratiques environnementales exemplaires et de meilleures technologies disponibles, ainsi que pour appuyer le suivi du taux de mise en œuvre des mesures volontaires.
L'évaluation a également mis en évidence une augmentation importante des quantités d'arsenic éliminées sur place dans le secteur minier. Cette augmentation est principalement attribuable à l'arsenic contenu dans les stériles et les résidus miniers et reflète une hausse de l'activité minière ou une amélioration des pratiques de déclaration, ou les deux. Bien que les pratiques actuelles d'élimination soient jugées appropriées, le volume croissant de déchets miniers contenant de l'arsenic représente une préoccupation émergente pour la gestion environnementale future. Cette préoccupation est accentuée lorsqu'on tient compte des risques à long terme après la fermeture des installations et de la présence de nombreux sites miniers abandonnés nécessitant des travaux de restauration.
Les réductions des rejets industriels ont contribué à faire diminuer les concentrations d'arsenic dans l'environnement à des valeurs inférieures aux seuils préoccupants dans de nombreuses régions du Canada. Cependant, certaines régions, notamment les Grands Lacs, continuent d'afficher des concentrations d'arsenic supérieures aux valeurs susceptibles de causer des effets nocifs. Il demeure donc essentiel de poursuivre la surveillance des concentrations d'arsenic dans l'environnement afin d'appuyer les évaluations futures. Le renforcement des activités de surveillance pour combler les lacunes dans les données, notamment en collaboration avec les provinces et les territoires, permettrait également de consolider les données probantes disponibles. Des recherches supplémentaires sur les effets nocifs de l'arsenic chez la faune et sur les concentrations d'arsenic dans les tissus des poissons sont également recommandées pour améliorer l'évaluation des risques écologiques.
En résumé, les activités humaines continuent de rejeter des composés inorganiques de l'arsenic dans l'environnement, ce qui entraîne dans certaines régions des concentrations supérieures aux valeurs associées à des effets nocifs. Des travaux supplémentaires sont nécessaires pour déterminer s'il est possible de réduire davantage les rejets et si des mesures de gestion des risques nouvelles ou renforcées sont justifiées pour certains secteurs et certaines sources. La poursuite de la collaboration avec les États-Unis et les partenaires nationaux demeure importante pour gérer les rejets provenant de sources qui ne relèvent pas de la compétence fédérale. Une évaluation de suivi de la mesure du rendement est recommandée d'ici 2035 pour laisser le temps nécessaire à la mise en œuvre de nouvelles mesures, lorsque cela est justifié, ainsi qu'à la collecte de données supplémentaires sur le rendement et l'environnement.
En outre, l'évaluation a révélé qu'un nombre relativement restreint de documents de communication ont été publiés sur l'arsenic dans l'environnement et les risques qui y sont associés. Les efforts continus pour accroître la sensibilisation du public et l'accès à l'information devraient améliorer la compréhension qu'a le public des substances toxiques, de leurs sources et des mesures pouvant être prises pour prévenir la pollution.
Les renseignements complets sur l'évaluation de la mesure du rendement des composés inorganiques de l'arsenic figurent dans le document intitulé Évaluation de la mesure du rendement du volet écologique des composés inorganiques de l'arsenic.