Archivée Lot 1 : Priorité C (danger plus faible) micro-organismes

Priorité C (danger plus faible) micro-organismes inscrits sur la Liste intérieure des substances (LIS)

De quoi s'agit-il?

• Le lot 1 est composé de huit souches industrielles de micro-organismes :
  • Nitrobacter winogradskyi (ATCC 25391)
  • Espèce Nitrobacter (18132-6)
  • Espèce Nitrobacter (16969-4)
  • Nitrosomonas europaea (ATCC 25973)
  • Espèce Nitrosomonas (16968-3)
  • Espèce Nitrosomonas (18133-7)
  • Rhodopseudomonas palustris (ATCC 17001)
  • Espèce Rhodopseudomonas (18136-1)
• Il s'agit de souches de micro-organismes d'origine naturelle que l'on peut trouver en grand nombre dans différentes zones naturelles, y compris le sol, l'eau et comme l'une des nombreuses bactéries normalement présentes sur différentes plantes et différents animaux.
• Les souches de micro-organismes du lot 1 ne semblent pas causer de maladies.

Comment sont-elles utilisées?

• Les souches de micro-organismes du lot 1 ont des utilisations possibles dans la nitrification, le traitement des déchets et des eaux usées, le dégraissage, l'adoucissement de l'eau et le traitement des bassins et des aquariums.

Pourquoi le gouvernement du Canada les évalue-t-il?

• Les souches de micro-organismes du lot 1 appartiennent à un total de 68 organismes vivants qui ont été sélectionnés et inscrits sur la Liste, car ils ont été fabriqués ou importés au Canada entre le 1er janvier 1984 et le 31 décembre 1986 et sont entrés ou ont été libérés dans l'environnement sans avoir été soumis aux dispositions de la Loi canadienne sur la protection de l'environnement (1999) ou de toute autre loi fédérale ou provinciale.
• Le ministre de l'Environnement et le ministre de la Santé sont tenus de mener des évaluations préalables des organismes vivants inscrits sur la Liste en vertu du paragraphe 74b) de la Loi canadienne sur la protection de l'environnement (1999) afin de déterminer s'ils sont susceptibles de nuire à la santé humaine ou à l'environnement.
• Vingt-sept souches de micro-organismes ont été désignées pour une évaluation accélérée, en raison de leur faible potentiel de pathogénicité ou de toxicité pour les espèces, y compris l'homme, ou de leur faible potentiel d'effets nocifs sur l'environnement (priorité C).
• Au sein du groupe présentant un danger plus faible (priorité C), les micro-organismes ont été ensuite subdivisés en « lots » pour l'évaluation.

Comment sont-elles rejetées dans l'environnement?

• Le gouvernement du Canada a passé en revue des renseignements qui indiquent que les souches de micro-organismes du lot 1 sont commercialisées et peuvent être rejetées dans l'environnement par des activités industrielles et par l'utilisation de produits commerciaux et ménagers contenant ces souches.

Comment les Canadiens y sont-ils exposés?

• La population générale du Canada peut être exposée aux souches de micro-organismes du lot 1 par les milieux naturels et par l'utilisation de produits de consommation (par exemple, les produits de curage de canalisations et les adoucisseurs d'eau).

Quels sont les résultats de l'évaluation?

• Les évaluations préalables déterminent le risque potentiel pour la population générale du Canada (excluant l'exposition en milieu de travail) et pour l'environnement.
• Le gouvernement du Canada propose de conclure que les souches de micro-organismes du lot 1 ne pénètrent pas dans l'environnement en quantité ou dans des conditions qui constituent un danger pour l'environnement.
• Le gouvernement du Canada propose également de conclure que les souches de micro-organismes du lot 1 ne sont pas nocives pour la santé de la population générale aux niveaux actuels d'exposition.

Que fait le gouvernement du Canada?

• Un rapport provisoire de l'évaluation préalable des souches de micro-organismes du lot 1 a été publié le 12 janvier 2013 et est suivi d'une période de commentaires publics de 60 jours, qui prendra fin le 13 mars 2013.

Que peuvent faire les Canadiens?

• Fournir des commentaires au cours de la période de 60 jours mentionnée ci-dessus.
• Les personnes qui manipulent les souches de micro-organismes du lot 1 sur leur lieu de travail (par exemple, laboratoire et installations de recherche et de développement) doivent consulter leur représentant en matière de santé et sécurité au travail au sujet des pratiques de manutention sécuritaires, des lois et des exigences applicables en vertu du Système d'information sur les matières dangereuses utilisées au travail et des Lignes directrices en matière de biosécurité en laboratoire.