Groupe des dérivés d'acides phosphoriques - fiche d'information

Phosphate de trixylyle (phosphate de trixylyle)
Numéro de registre CAS 25155-23-1

Phosphate du (Z)-octadéc-9-én-1-ol (phosphate d'oléyle)
Numéro de registre CAS 37310-83-1

Trichlorure de phosphore, produits de réaction avec le 1,1′-biphényle et le 2,4-bis(1,1-diméthyléthyl)phénol
Numéro de registre CAS 119345-01-6

Publications résumées

• Évaluation préalable - Groupe des dérivés d'acide phosphorique (publiée le 19 décembre 2020). Les commentaires du public reçus sur l'ébauche de l'évaluation ont été pris en compte et un résumé des commentaires ainsi que des réponses du gouvernement a été publié.
• Avis connexe : Gazette du Canada, Partie I, volume 154, numéro 51 – Le 19 décembre 2020

Sur cette page

• Aperçu
• À propos de ces substances
• Expositions des humains et de l'environnement
• Effets principaux (dangers) pour la santé humaine et l'environnement
• Résultats de l'évaluation des risques
  • Conclusions de l'évaluation
• Mesures préventives et réduction des risques
  • Où trouver les mises à jour
• Ressources connexes

Aperçu

• Le gouvernement du Canada réalise des évaluations des risques des substances chimiques en vertu de la Loi canadienne sur la protection de l'environnement (1999) (LCPE) pour déterminer si elles présentent ou peuvent présenter un risque pour la santé humaine et l'environnement.
  • Les risques posés par une substance sont déterminés en considérant à la fois ses propriétés dangereuses (la capacité à causer des effets nocifs sur la santé humaine ou l'environnement) et du niveau ou de l'étendue à laquelle les personnes ou l'environnement sont exposés.
  • Quand cela est nécessaire, le gouvernement met en œuvre des mesures de gestion des risques en vertu de la LCPE et à d'autres lois fédérales afin de prévenir ou de réduire le danger potentiel.
• Les potentiels d'exposition et de danger écologiques de ces 3 substances ont été classés au moyen de l'Approche de classification des risques écologiques des substances organiques (CRE).
• Le gouvernement a conclu qu'aucune de ces 3 substances ne sont dangereuses pour la santé humaine ou l'environnement aux niveaux d'exposition prises en compte pour l'évaluation. Une de ces substances, le phosphate de trixylyle, est associée à des effets préoccupants pour la santé humaine. Toutefois, le risque aux personnes au Canada est faible aux niveaux d'exposition considérés dans l'évaluation.

À propos de ces substances

• L'évaluation a porté sur trois des six substances appelées collectivement les substances du groupe des dérivés d'acide phosphorique dans le cadre du Plan de gestion des produits chimiques (PGPC). Ces substances traitées dans l'évaluation préalable sont le phosphate de trixylyle, le phosphate d'oléyle et la substance de no CAS 119345-01-6.
• Les 3 autres substances de ce groupe ont été jugées peu préoccupantes pour la santé humaine ou l'environnement en suivant d'autres approches.
  • Les conclusions pour les substances de no CAS 68604-99-9, 68952-35-2 et 111174-61-9 sont présentées dans l'Examen préalable rapide des substances avec une exposition limitée pour la population générale.
• Ces substances ne sont pas présentes naturellement dans l'environnement.
• D'après la collecte de resneignements faite par le gouvernement, le phosphate de trixylyle est utilisé à titre de substance ignifuge et dans des lubrifiants et des graisses. Il peut également être utilisé dans les matériaux d'emballage alimentaire, dans les plastifiants, les fluides hydrauliques et les matériaux d'isolation pour les fils et les câbles.
• Le phosphate d'oléyle est utilisé dans des cosmétiques, comme les colorants capillaires permanents. La substance de no CAS 119345-01-6 est utilisée dans des matériaux en plastique et en caoutchouc et peut également être utilisée dans des matériaux d'emballage de produits alimentaires.

Expositions des humains et de l'environnement

• L'évaluation a indiqué que les personnes au Canada peuvent être exposées au phosphate de trixylyle par l'intermédiaire de l'environnement (par exemple, par sa présence dans la poussière domestique) ainsi que par certains produits disponibles pour les consommateurs, comme les produits électroniques et les liquides pour automobiles. Les personnes au Canada peuvent être exposées au phosphate d'oléyle par certains cosmétiques.
• Les personnes au Canada peuvent être exposées à la substance de no CAS 119345-01-6 principalement par l'intermédiaire de leur régime alimentaire, en raison de son utilisation possible dans des emballages de produits alimentaires.
• D'après les renseignements fournis dans le cadre de l'approche de CRE, il a été déterminé que le risque d'exposition de l'environnement au phosphate de trixylyle est moyenen raison de sa persistance globale (sa capacité de rester dans l'environnement au fil du temps) et de la quantité utilisée modérée, tandis que le risque d'exposition de l'environnement au phosphate d'oléyle et de la substance de no CAS 119345--01--6 est faible.

Effets principaux (dangers) pour la santé humaine et l'environnement

• Pour aider à la caractérisation des effets du phosphate de trixylyle, des rapports internationaux ont été pris en compte, parmi d'autres sources d'information. Ces rapports comprenaient noteamment des évaluations de l'Union européenne dans le cadre du règlement REACH (Registration, Evaluation, Authorization and Restriction of Chemicals) et de l'Australian National Industrial Chemicals Notification and Assessment Scheme.
• L'Agence européenne de produits chimiques (ECHA) a inscrit le phosphate de trixylyle sur sa Liste des substances extrêmement préoccupantes dû à sa toxicité pour la reproduction (qui peut nuire à la fertilité). Les effets sur les organes reproducteurs et les glandes surrénales sont considérés comme étant critiques dans l'évaluation du phosphate de trixylyle dû à sa toxicité pour la reproduction (qui peut nuire à la fertilité). Les effets sur les organes reproducteurs et les glandes surrénales sont considérés comme étant critiques dans l'évaluation du phosphate de trixylyle.
• Aucun effet sur la santé humaine n'a été identifié pour le phosphate d'oléyle sur la base des informations disponibles.
• Dans le cas de la substance nº CAS 119345-01-6, les effets potentiels sur le développement constatés dans les études en laboratoire ont constitué les effets critiques identifiés dans l'évaluation.
• D'après les renseignements fournis dans le cadre de l'approche de CRE, le phosphate de trixylyle présente un risque moyen d'effets nocifs sur l'environnement, alors que le phosphate d'oléyle y présente un risque élevé. Cette conclusion repose sur le potentiel de ces substances à avoir des effets nocifs dans les réseaux alimentaires aquatiques, compte tenu de leur potentiel de bioaccumulation respectivement moyen et élevé. La substance nº CAS 119345-01-6 présente un faible potentiel de danger pour l'environnement.

Résultats de l'évaluation des risques

• Une comparaison des niveaux auxquels les personnes au Canada peuvent être exposées au phosphate de trixylyle et la no CAS 119345-01-6 et les niveaux associés à des effets critiques sur la santé a permis de déterminer que le risque posé à la santé humain par ces deux substances est faible.
• Le risque pour la santé humaine lié au phosphate d'oléyle a également été jugé comme étant faible, sur la base des informations présentées dans l'évaluation.
• Selon les résultats de l'approche de CRE, il est peu probable que ces 3 substances soient nocives pour l'environnement.

Conclusions de l'évaluation

• Le gouvernement a conclu que le phosphate de trixylyle, le phosphate d'oléyle et le no CAS 119345-01-6 ne sont pas nocifs pour la santé humaine aux niveaux d'exposition pris en compte dans l'évaluationIl a également conclu que ces trois substances ne pénétrent pas dans l'environnement à des quantités ou des concentrations nocives.

Mesures préventives et réduction des risques

• Bien que le phosphate de trixylyle ne soit pas considéré comme nocif pour la santé humaine aux niveaux d'exposition pris en compte dans l'évaluation, cette substance est considérée comme ayant des effets préoccupants sur la santé en raison de ses effets potentiels sur le système reproducteur. Cette substance pourrait donc présenter un risque potentiel pour la santé humaine si le niveau d'exposition augmentait.
• Par conséquence, le gouvernement du Canda a publié un arrêté modifiant la Liste intérieure afin d'appliquer les dispositions relatives au nouvelles activité (NAc) de la LCPE au phosphate de trixylyle le 26 mars 2025.
• Les dispositions relatives aux NAc exigent que le gouvernement soit avisé de certaines nouvelles activités proposées liées à ces substances et que les nouvelles activités soient évaluées quant aux risques potentiels pour la santé humaine ou l'environnement.
• L'arrêté définit ce qui constitue une nouvelle activité relativement au phosphate de trixylyle, ainsi que les renseignements qui doivent être fournis au gouvernement aux fins d'évaluation avant que la nouvelle activité ne soit entreprise.

Où trouver les mises à jour

• Pour des renseignements sur les dispositions relatives aux nouvelles activités (NAc) appliquées aux substances, y compris sur les nouveaux avis et décrets, et ceux qui sont déjà publiés, veuillez consulter les publications relatives aux NAc. Des mises à jour sur les initiatives de collecte de renseignements et des renseignements supplémentaires sur la gestion des risques de substances chimiques ainsi qu'un tableau de mesures de gestion des risques pour les substances adressées dans le cadre du PGPC sont disponibles.
• Utilisez l'outil de recherche de substances pour trouver les substances mentionnées dans certains textes législatifs ou réglementaires ou sur le site Web du gouvernement du Canada.

Ressources connexes

• Certaines de ces substances peuvent être présentes dans des produits disponibles aux consommateurs. Les personnes au Canada doivient suivre les mises en garde et les instructions indiquées sur les étiquettes des produits et éliminer les produits de façon responsable.
• Les évaluations réalisées en vertu de la LCPE se centrent sur les risques d'exposition de la population générale, incluant les populations qui pourraient être touchées de façon disproportionnée. Les dangers associés aux produits chimiques utilisés au travail sont décrits dans le Système d'information sur les matières dangereuses utilisées au travail (SIMDUT). Le gouvernement du Canada reconnaît que la coordination de la législation pour l'utilisation sécuritaire des produits chimiques au travail est la responsabilité des organisations de santé et de sécurité fédérales, provinciales et territoriales. Nous travaillons à appuyer ce rôle en intégrant les informations, les outils et l'expertise technique du PGPC et du Programme des produits dangereux utilisés au travail de Santé Canada.