Archivée 1-propène (propène)

• Évaluation préalable finale
• Ébauche d'évaluation préalable
• Contexte

Évaluation préalable finale

En septembre 2014, l'évaluation préalable finale sur le 1-propène (propène) a été rendue publique, et l'avis connexe a été publié dans la Gazette du Canada, Partie I : vol. 148, n^o 37 - le 13 septembre 2014 (version PDF - 854 Ko). L'évaluation préalable finale conclut que le propène ne répond à aucun des critères de l'article 64 de la Loi canadienne sur la protection de l'environnement (1999) [LCPE (1999)].

Ébauche d'évaluation préalable

En juillet 2013,  l'Ébauche du rapport d'évaluation préalable sur 1-propène (propène) a été diffusé et un avis relatif à cette diffusion a été publié dans la Gazette du Canada, Partie I, vol. 148, nº 28 - le 6 juillet 2013 (PDF Version - 1434 ko) pour une période de commentaires publics de 60 jours. L'ébauche du rapport d'évaluation préalable a proposé de conclure que propène répond à aucun critère énoncé à l'article 64 de la Loi canadienne sur la protection de l'environnement (1999) [LCPE (1999)].

Contexte

Le propène a été désigné comme substance prioritaire pour l'évaluation à la suite de la catégorisation, car il répondait aux critères de la catégorisation pour la santé humaine, mais ne répondait pas aux critères écologiques de la catégorisation.

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