L’évaluation des risques pour les sites contaminés fédéraux au Canada : Vue d’ensemble des documents d’orientation de Santé Canada concernant l’évaluation des risques pour la santé humaine des sites contaminés fédéraux, version 2.0
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2026
ISBN : 978-0-660-97901-4
Cat. : H129-107/2026F-PDF
Le présent document d'orientation (L'évaluation des risques pour les sites contaminés fédéraux au Canada : Vue d'ensemble des documents d'orientation de Santé Canada concernant l'évaluation des risques pour la santé humaine des sites contaminés fédéraux) a été préparé à l'intention des gardiens de sites contaminés fédéraux.
Ce document a pour but de fournir un aperçu du contenu et des applications possibles des divers documents d’orientation technique élaborés par Santé Canada pour évaluer les risques potentiels pour la santé humaine posés par les sites contaminés fédéraux au Canada.
Le document offre une vue d’ensemble de chaque document d'orientation, y compris un résumé de sa portée et de son contenu, des références aux documents de base de Santé Canada et à des ressources et publications supplémentaires, et pour certains documents, un arbre décisionnel pour aider à déterminer quand il convient de recourir au document.
Le document a été mis à jour par rapport à la version de 2021 afin de tenir compte des documents d’orientation publiés à ce jour, tels qu’énumérés dans la section Résumé des révisions.
Mis sur pied par le gouvernement du Canada, le Plan d’action pour les sites contaminés fédéraux (PASCF) a été conçu pour assurer la poursuite et l’amélioration du programme fédéral d’intendance environnementale se rapportant aux sites contaminés situés sur des propriétés fédérales ou exploitées par le gouvernement fédéral ou des terres non fédérales dont le gouvernement fédéral a accepté la pleine responsabilité.