L'évaluation des risques pour les sites contaminés fédéraux au Canada: Guide supplémentaire servant à élaborer l'énoncé des travaux (ÉDT) d'un contrat d'évaluation quantitative préliminaire des risques (ÉQPR) et d'évaluation quantitative détaillée des risques (ÉQDR) pour la santé humaine

2010
ISBN: 978-1-100-96430-0
Cat.: H128-1/11-636F-PDF

Le présent guide intitulé L'évaluation des risques pour les sites contaminés fédéraux au Canada, Guide supplémentaire servant à élaborer l'énoncé des travaux (ÉDT) d'un contrat d'évaluation quantitative préliminaire des risques (ÉQPR) et d'évaluation quantitative détaillée des risques (ÉQDR) pour la santé humaine, est destiné aux ministères fédéraux.

L'objectif du présent document est de conseiller les ministères gardiens fédéraux sur l'établissement des exigences liées aux ÉRSH, la détermination d'une portée des travaux appropriée et du niveau d'effort requis pour des contrats d'ÉRSH pour les sites contaminés fédéraux. Ce document permet d'élaborer l'énoncé des travaux (ÉDT) dont les ministères gardiens pourront se servir pour solliciter des propositions, administrer les contrats d'ÉRSH réalisés par des consultants et effectuer le suivi de leur exécution. Les annexes A et B présentent des exemples d'ÉDT qui aideront l'utilisateur à préparer des appels d'offres.

Les ÉRSH présentent divers niveaux de détail et de complexité. Dans le cadre du Plan d'action pour les sites contaminés fédéraux (PASCF), Santé Canada décrit deux types d'ÉRSH - l'évaluation quantitative préliminaire des risques (ÉQPR) et l'évaluation quantitative détaillée des risques (ÉQDR) - qui exigent des niveaux de détail et d'effort nettement différents. Bien que ces deux types d'évaluation fassent plutôt partie d'un continuum, des conseils sont donnés ci-après sur ces deux types d'évaluation du risque.