Nouvelles lignes directrices sur l’évaluation et la gestion des risques posés par les impuretés de N-nitrosamine dans des produits
Bulletin sur les licences d'établissement de produits pharmaceutiques no 133 – le 7 avril 2022
Sur cette page
Nouvelles lignes directrices
Santé Canada a publié de nouvelles lignes directrices sur l'évaluation et la gestion des risques posés par les impuretés de N-nitrosamine dans les produits pharmaceutiques, biologiques et radiopharmaceutiques destinés à l'usage humain.
Ces lignes directrices présentent les recommandations actuelles de Santé Canada sur les problèmes liés aux impuretés de N-nitrosamine (aussi appelées impuretés de nitrosamine ou nitrosamines). Le document constitue notre position actuelle sur ce sujet, y compris sur les risques associés aux nitrosamines. Il reflète également les discussions que nous avons eues avec nos partenaires internationaux en matière de réglementation et la rétroaction que nous avons reçue de la part de différents intervenants, notamment de l'industrie et des associations industrielles.
Nous pourrions mettre à jour ces lignes directrices au fur et à mesure que de nouvelles informations seront connues, et dans les cas où les demandeurs et les détenteurs d'autorisation de mise sur le marché (DAMM) auraient besoin de conseils supplémentaires.
À l'origine, nous avions publié une foire aux questions sur les nitrosamines le 26 novembre 2019. Nous avons fait deux mises à jour de ce document aux dates suivantes :
- 12 juin 2020
- 15 décembre 2020
Précisions concernant les dernières modifications
Le nouveau document est présenté comme de « vraies » lignes directrices, c'est-à-dire avec des informations regroupées sous des rubriques générales (par exemple, Généralités, Innocuité et Qualité). Par conséquent, la numérotation peut différer de celle de la deuxième mise à jour. Le remaniement du texte rend le contenu plus facile à lire et à comprendre.
Nous avons aussi ajouté de nouveaux renseignements pour les fabricants d'ingrédients pharmaceutiques actifs (IPA) et de produits médicamenteux, les DAMM et les importateurs d'IPA et de médicaments.
Les modifications apportées au contenu depuis la deuxième mise à jour sont marquées par les mentions « nouveau » ou « mis à jour ».
Les nouveautés et les mises à jour à souligner sont les suivantes :
- Sous la rubrique Généralités :
- Considérations relatives à la présentation de certaines demandes lorsque des risques liés aux nitrosamines ont été relevés (par exemple, pour les suppléments et les préavis de modification, les demandes d'essais cliniques)
- Sous la rubrique Innocuité :
- Les 10 nitrosamines qui figurent maintenant sur la liste des limites d'apport acceptable
- Application par défaut du seuil de risque toxicologique de 18 ng/jour pour les impuretés de nitrosamines propre à la classe lorsqu'une limite d'apport acceptable a été établie
- Nouvelles lignes directrices sur les limites d'apport acceptable pour les nitrosamines dans les produits médicamenteux qui sont visés par la directive S9 de l'ICH ou lorsque l'IPA est génotoxique
- Mise à jour des lignes directrices sur la limite acceptable si plusieurs nitrosamines sont détectées dans un IPA ou un produit médicamenteux
- Sous la rubrique Qualité :
- Causes fondamentales possibles de la présence de nitrosamines
- Détails sur les options de stratégie de contrôle en présence de nitrosamines
- Recommandations concernant la réalisation de tests sur un nombre représentatif de lots lorsqu'un risque a été détecté et que la cause fondamentale est connue
Nos coordonnées
Si vous avez des questions concernant les nitrosamines :
- dans les produits médicamenteux contenant des IPA synthétisés chimiquement ou semi-synthétiques :
- dans les produits biologiques et radiopharmaceutiques :
Si vous avez des questions au sujet de ces lignes directrices, écrivez à bpsenquiries@hc-sc.gc.ca.