Bruit et son : Gestion du bruit au Canada
Il existe différentes lois, normes et directives en matière de bruit à travers le pays. Trouvez des informations pour vous aider à décider qui contacter concernant le bruit dans votre environnement.
Sur cette page
- Bruit dans les communautés
- Bruit et évaluations des impacts environnementaux
- Bruit lié aux transports
- Bruit des produits et dispositifs
- Bruit sur votre lieu de travail
- Rôle de Santé Canada
Bruit dans les communautés
La plupart des municipalités ont des règlements pour vous protéger contre le bruit provenant :
- des cinémas
- des concerts
- des festivals
- des théâtres
- de la circulation routière
- des chantiers de construction
- du bruit de quartier
- de l’opération d'équipements municipaux
- des bâtiments et espaces récréatifs
Contactez votre ville ou municipalité si vous avez des préoccupations ou si vous souhaitez obtenir des informations sur les règlements sur le bruit dans votre quartier.
Bruit et évaluations des impacts environnementaux
Certains provinces et territoires ont des lois sur le bruit environnemental qui fixent des limites aux niveaux de bruit provenant :
- des industries des ressources naturelles
- des secteurs de l'énergie, tels que les industries pétrolière et gazière
Consultez votre gouvernement provincial ou territorial pour savoir quelles lois s'appliquent dans votre région.
Santé Canada a élaboré un document d'orientation pour évaluer les impacts sur la santé du bruit pour les grands projets fédéraux de ressources et d'infrastructures tels que les :
- barrages
- mines
- pipelines
Bruit lié aux transports
Transport Canada établit des exigences en matière de bruit et de vibrations pour les véhicules de transport commercial interprovincial et international tels que les :
- trains
- avions
- véhicules automobiles
- navires
En savoir plus
- Gestion du bruit des aéronefs
- Rejets, bruit, lumière et autres préoccupations pour la vie marine découlant des navires au mouillage
- Règlement sur la sécurité des véhicules automobiles
- Plaintes liées au bruit et aux vibrations ferroviaires
Le ministère des Pêches et des Océans mène la Stratégie sur le bruit océanique pour aider à atténuer les impacts du bruit océanique causé par les activités humaines.
Bruit des produits et dispositifs
Santé Canada utilise des lois et des réglementations pour protéger votre ouïe des produits de consommation qui sont dangereux pour vous ou votre enfant. Si vous soupçonnez qu'un jouet ou un produit de consommation est trop bruyant, vous pouvez le signaler à Santé Canada.
Bruit sur votre lieu de travail
Les provinces et territoires ont des règles régissant le bruit sur le lieu de travail. Consultez le représentant de la santé et de la sécurité au travail de votre lieu de travail ou votre gouvernement provincial ou territorial pour plus d'informations sur le bruit dans votre lieu de travail.
Les employeurs et les employés sous réglementation fédérale peuvent contacter le Centre canadien d'hygiène et de sécurité au travail pour des informations sur le bruit et la protection de l'ouïe au travail.
Rôle de Santé Canada
Santé Canada :
- mène des recherches sur les effets du son sur la santé
- participe à l'initiative Make Listening Safe (anglais seulement) de l'Organisation mondiale de la santé
- fournit des informations pour prévenir les pertes auditives dues à l'exposition à des sons forts au travail, à la maison et lors des loisirs
- administre des lois et des réglementations pour protéger votre ouïe contre les produits émettant du son importés et vendus au Canada