À propos de l'étiquette du drapeau national du Canada

Selon les historiens, les drapeaux auraient d’abord été utilisés comme moyen de désigner un point de ralliement pour les troupes au combat. De nos jours, les pays, les groupes et les organisations les utilisent à des fins d’identification symbolique, que ce soit à l’échelle nationale ou internationale.

Le drapeau national du Canada et les drapeaux des provinces et territoires font l’honneur et la fierté des Canadiens. Il convient de les traiter avec égard et respect.

L’étiquette relative au déploiement des drapeaux au Canada, décrite dans la présente section, n’est pas régie par une loi, mais plutôt par des pratiques établies. Il s’agit d’une adaptation de l’usage à l’échelle internationale et des coutumes que le gouvernement fédéral respecte depuis de nombreuses années.

Les règles qu’applique le gouvernement fédéral ne sont en aucun cas obligatoires pour les particuliers ou les organisations, mais elles peuvent servir de lignes directrices à tous ceux qui souhaitent afficher le drapeau national du Canada, ou tout autre drapeau, au Canada.

Au pays, plusieurs autorités fédérales réglementent l’utilisation des drapeaux. Le ministère du Patrimoine canadien est chargé d’établir le protocole et les lignes directrices entourant l’utilisation du drapeau national du Canada dans l’ensemble des édifices, propriétés et institutions fédérales, tant au Canada qu’à l’étranger. La Direction – Histoire et patrimoine (DHP) des Forces armées canadiennes réglemente quant à elle l’utilisation des drapeaux et insignes militaires.

La création et l’enregistrement des emblèmes héraldiques officiels, y compris les drapeaux, pour les particuliers, les municipalités et les organisations canadiennes relèvent de la compétence de l’Autorité héraldique du Canada, qui fait partie du Bureau du secrétaire du gouverneur général.