2040-2 Conseil consultatif national du Service d’administration et d’instruction des organisations de cadets

Ordonnances et instructions du Groupe des cadets et des Rangers juniors canadiens (Or Gp CRJC)

Sur cette page

1. Identification
2. Abréviations
3. Mandat
4. Portée
5. Composition du CCNS
6. Publication
7. Références
8. Annexes

1. Identification

Date d'émission : 2021-06-08

Date de la vérification : S.O.

Application : La présente ordonnance s’applique à tous les membres du SAIOC.

Remplacement : S.O.

Autorité d'approbation : Cette ordonnance est émise sous l'autorité du Cmdt CRJC.

Bureau de première responsabilité (BPR) :  Président du CCNS

Demandes de renseignements : Coordonnateur CEM QG CRJC

2. Abréviations

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3. Mandat

3.1 Le mandat du CCNS est d’agir à titre consultatif auprès du cmdt CRJC pour le sous-élément constitutif du SAIOC, notamment sur les compétences professionnelles et la gestion des ressources humaines.

3.2 Responsabilités du CCNS :

1. fournir conseils et assistance concernant la gestion des ressources humaines;
2. gérer le développement continu du SAIOC et prodiguer des conseils à ce sujet;
3. faire la promotion de l’identité et de la pertinence de la Branche du CIC et du sous-élément constitutif du SAIOC, ainsi que de leur rôle au sein des FAC;
4. rendre compte et demander de la rétroaction sur des questions et des initiatives conformément aux directives de la chaîne de commandement;
5. soutenir l’unité, la fierté, l’image et la visibilité de la Branche du CIC et du sous-élément constitutif du SAIOC comme un tout.

3.3 Le CCNS se réunit quatre fois par an; habituellement deux fois en présentiel et deux fois de façon virtuelle.

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4. Portée

4.1 Le CCNS donnera des conseils sur des éléments qui touchent l’organisation, tels que les suivants :

1. la SEM SAIOC afin d’assurer l’acquisition des compétences et le perfectionnement du personnel nécessaires au déroulement du Programme des cadets;
2. les stratégies et les pistes de solution concernant le recrutement, l’instruction, le perfectionnement professionnel et le maintien en poste des membres du SAIOC;
3. l’identité et la pertinence de la Branche du CIC et du sous-élément constitutif du SAIOC, ainsi que de leur rôle au sein des FAC;
4. les défis liés aux conditions de service au SAIOC (c.-à-d. enrôlement, nomination, progression, promotion, transfert ou libération);
5. les questions en matière de rémunération et d’avantages sociaux;
6. les tenues, les types d’attributs et les insignes, ainsi que les fournisseurs autorisés d’attributs;
7. l’éthos, l’esprit de corps et l’identité professionnelle globale.

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5. Composition du CCNS

5.1 Le CCNS est composé des postes suivants :

1. Président du CCNS;
2. CR (un par région);
3. Conseiller des militaires du rang du SAIOC;
4. Représentant du service de classe B;
5. Secrétaire du CCNS;
6. Conseillers spéciaux (sans droit de vote), au besoin.

5.2 Les conseillers régionaux comptent parmi les effectifs locaux.

6. Publication

Fréquence de publication

6.1 Examens et mises à jour sur une base annuelle ou plus fréquemment, s’il y a lieu.

Erreurs, omissions ou suggestions

6.2 Nous encourageons les intéressés à signaler toute erreur, omission ou proposition d’ordonnance du Gp CRJC à l’attention du J1 Politique du QG Gp CRJC.

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7. Références

Références principales

• Article 2.034 des ORFC, Sous-éléments constitutifs de la Force de réserve
• DOAD 5045-0, Programmes de soutien du personnel des Forces canadiennes
• DOAD 9003-1, Cadre de gestion des biens non publics
• Manuel des programmes de soutien du personnel

Références connexes

• Guide de planification de la relève du MDN à l’intention des gestionnaires (2010)

8. Annexes

Annexe A

Organigramme du CCNS

Annexe B

Attributions – Président du CCNS

Annexe C

Attributions – Conseiller régional

Annexe D

Attributions – Conseiller des militaires du rang du SAIOC

Annexe E

Attributions – Représentant du service de classe B

Annexe F

Attributions – Secrétaire du CCNS

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