14-41 Annexe D – Munitions et plombs
Ordonnances sur l'Administration et l'Instruction des Cadets (OAIC)
Généralités
1. Cette annexe établit la politique quant à l’utilisation des munitions et des plombs au sein des OCC.
2. Cette annexe ne remplace pas les références ou les ordres additionnels publiés par les autorités techniques du QGDN en ce qui a trait à la sécurité en général et en matière d’entreposage, d'utilisation et de manutention de la munition.
3. Seule la munition émise par le MDN/FC peut être utilisée avec les armes de petit et de gros calibre.
4. Seuls les plombs émis par le MDN/FC peuvent être utilisés avec les carabines à air comprimé.
5. L’entreposage et le transport des munitions doivent s’effectuer en accord avec les appendices 1 et 2 de l’annexe B.
Disposition des douilles
6. La disposition des douilles doit s’effectuer selon les politiques régionales en vigueur.
Disposition des plombs usagés
7. Les plombs usagés doivent être considérés comme des déchets contaminés/ dangereux et éliminés selon les règlements locaux.