ORFC : Volume IV - Appendice 6.1 - Table des matières Ordonnances et règlements royaux applicables aux Collèges militaires du Canada

Chapitre 1 - Introduction et définitions

• 1.01 Titre
• 1.02 Définitions MODIFIÉ
• 1.03 ORFC
• 1.04 À 1.99 NON ATTRIBUÉS

Chapitre 2 - Structure administrative des collèges

Partie I - Constitution et commandement

• 2.01 Autorisation
• 2.02 Mission et objectifs
• 2.03 Pouvoirs et fonctions du ministre
• 2.04 Chancelier et président des collèges
• 2.05 Commandement et direction
• 2.06 À 2.09 NON ATTRIBUÉS

Partie II - La commission consultative

• 2.10 Fonctions
• 2.11 Composition
• 2.12 Nominations
• 2.13 Durée des mandats
• 2.14 Le comité exécutif
• 2.15 Pouvoirs du comité exécutif
• 2.16 Comités régionaux
• 2.17 Réunions
• 2.18 Visites des collèges
• 2.19 NON ATTRIBUÉS

Partie III - Conseil général

• 2.20 Fonctions
• 2.21 Composition MODIFIÉ
• 2.22 À 2.29 NON ATTRIBUÉS

Partie IV - Conseil académique

• 2.30 Fonctions
• 2.31 Composition MODIFIÉ
• 2.32 À 2.39 NON ATTRIBUÉS

Partie V - Comité de supervision du corps enseignant

• 2.40 Fonctions
• 2.41 Composition MODIFIÉ
• 2.42 À 2.49 NON ATTRIBUÉS

Partie VI - Sénat - Le Royal Military College of Canada

• 2.50 Composition et pouvoirs
• 2.51 À 2.54 NON ATTRIBUÉS

Partie VII - Sénat - Royal Roads Military College

• 2.55 Composition et pouvoirs

Partie VIII - Sénat - Collège militaire royal de Saint-Jean

• 2.56 Composition et pouvoirs
• 2.57 À 2.59 NON ATTRIBUÉS

Partie IX - Conseil des études

• 2.60 Fonctions
• 2.61 Composition MODIFIÉ
• 2.62 À 2.69 NON ATTRIBUÉS

Partie X - Assemblée générale des professeurs

• 2.70 Fonctions
• 2.71 Composition MODIFIÉ
• 2.72 À 2.79 NON ATTRIBUÉS

Partie XI - Organisation et personnel

• 2.80 Organisation des collèges
• 2.81 Personnel des collèges
• 2.82 Le corps enseignant des collèges MODIFIÉ
• 2.83 Commandant
• 2.84 Abrogé le 17 janvier 2007
• 2.85 Le directeur des élèves-officiers
• 2.86 Le directeur des élèves-officiers - pouvoirs
• 2.87 Le directeur de l'administration
• 2.88 Secrétaire général MODIFIÉ
• 2.89 Rang et préséance - corps enseignant MODIFIÉ
• 2.90 À 2.99 NON ATTRIBUÉS

Chapitre 3 - Élèves-officiers

• 3.01 Admissibilité
• 3.02 Répartition des places disponibles
• 3.03 Sélection des candidats
• 3.04 Engagement spécial lors de l'admission
• 3.05 Organisation des élèves-officiers
• 3.06 Ordre d'ancienneté et fonctions confiés aux élèves-officiers
• 3.07 Mutation de la force de réserve à la force régulière
• 3.08 Changement de classification
• 3.09 Renvoi ou retrait volontaire d'un élève-officier
• 3.10 Code de conduite du collège
• 3.11 À 3.99 NON ATTRIBUÉS

Chapitre 4 - Programme des collèges

• 4.01 Durée du cours
• 4.02 Programmes d'études et conditions de succès
• 4.03 Grades universitaires et diplômes de fin d'études
• 4.04 À 4.99 NON ATTRIBUÉS

Chapitre 5 - Finance

• 5.01 Frais annuels de collège
• 5.02 Cotisation au club récréatif
• 5.03 Remboursement des frais
• 5.04 Frais de transport et de déplacement
• 5.05 Fournitures d'uniformes, d'articles d'équipement et de services
• 5.06 Prix et récompenses
• 5.07 Bourses du gouvernement fédéral pour élèves-officiers
• 5.08 Dépenses encourues par les membres de la commission consultative du ministre
• 5.09 Frais de funérailles et d'enterrement
• 5.10 À 5.99 NON ATTRIBUÉS

Chapitre 6 - Administration

• 6.01 Ordres relatifs à l'habillement
• 6.02 Équipement individuel - distribution et conservation
• 6.03 Soins médicaux et dentaires
• 6.04 Congés
• 6.05 À 6.99 NON ATTRIBUÉS