Directives et ordonnances administratives de la défense (DOAD) - Avis de modification 10-26

Directives et ordonnances administratives de la défense (DOAD)

Avis de modification 10/26, 2026-10-16

Autorités approbatrices : Les DOAD qui suivent sont publiées avec l’autorisation du sous-ministre de la Défense nationale et du chef d’état-major de la défense.

Demandes de renseignements : Directeur – Services ministériels stratégiques (DSMS), envoyez un courriel au DSMS.

Numéro	Repérer le document	Motif de la modification	Raison
5002-6	Programme de formation des officiers – Éducation permanente – Force régulière	Mineure	Les modifications de cette DOAD ont été apportées afin de refléter les changements apportés au chapitre 3 des ORFC, y compris les mises à jour des désignations de grade et de la terminologie connexe; La section « Demandes de renseignements » a été mise à jour pour ajouter le Centre de réponse administrative (CRA).
5002-7	Programme d'instruction et d'études subventionnées à l'intention des militaires du rang - Force réguliere	Mineure	Les modifications de cette DOAD ont été apportées afin de refléter les changements apportés au chapitre 3 des ORFC, y compris les mises à jour des désignations de grade et de la terminologie connexe; La section « Demandes de renseignements » a été mise à jour pour ajouter le Centre de réponse administrative (CRA).
5002-8	Programme d'intégration à la Réserve – Officiers	Mineure	Les modifications de cette DOAD ont été apportées afin de refléter les changements apportés au chapitre 3 des ORFC, y compris les mises à jour des désignations de grade et de la terminologie connexe; La section « Demandes de renseignements » a été mise à jour pour ajouter le Centre de réponse administrative (CRA).
5002-9	Programme de formation universitaire à l’intention des militaires du rang – Force régulière	Mineure	Les modifications de cette DOAD ont été apportées afin de refléter les changements apportés au chapitre 3 des ORFC, y compris les mises à jour des désignations de grade et de la terminologie connexe; La section « Demandes de renseignements » a été mise à jour pour ajouter le Centre de réponse administrative (CRA).
5019-2	Examen administratif	Mineure	Les modifications de cette DOAD ont été apportées afin de refléter les changements apportés au chapitre 3 des ORFC, y compris les mises à jour des désignations de grade et de la terminologie connexe.
6002-5	Liaisons de données tactiques interarmées	Majeure	Ajout de la section « Abréviations »; Mise à jour de l’autorité d’approbation du Vice-chef d'état-major du Dirigeant principal de l’information (DPI) au Sous-ministre adjoint (Services numériques) (SMA[SN]); Modifications aux sections « Définitions », « Aperçu » et « Principes de fonctionnement »; Mises à jour de la section « Responsabilité » et de la section « Références ».

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2026-10-29

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