Directives et ordonnances administratives de la défense (DOAD) - Avis de modification 01/26
Directives et ordonnances administratives de la défense (DOAD)
Avis de modification 01/26, 2026-01-20
Autorités approbatrices : Les DOAD qui suivent sont publiées avec l’autorisation du sous-ministre de la Défense nationale et du chef d’état-major de la défense.
Demandes de renseignements : Directeur – Services ministériels stratégiques (DSMS),
envoyez un courriel au DSMS .
| Numéro | Repérer le document | Motif de la modification | Raison |
|---|---|---|---|
| 3016-1 | Instruction relative à l'exception au titre de la sécurité nationale dans les accords commerciaux | Annulée |
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| 6002-7 | Utilisation des technologies des médias sociaux internes | Annulée |
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