Directives et ordonnances administratives de la défense (DOAD) - Avis de modification 12/25

Directives et ordonnances administratives de la défense (DOAD)

Avis de modification 12/25, 2025-07-16

Autorités approbatrices : Les DOAD qui suivent sont publiées avec l’autorisation du sous-ministre de la Défense nationale et du chef d’état-major de la défense.

Demandes de renseignements : Directeur – Services ministériels stratégiques (DSMS), envoyez un courriel au DSMS .

Numéro	Repérer le document	Motif de la modification	Raison
2050-0	Sécurité laser	Majeure	Ajout de la section « Définitions »; Mise à jour de la section concernant les demandes de renseignements à Bureau de sécurité laser de la Défense nationale (BSLDN) seulement; Révision des sections « Orientation de la politique » et « Conséquences »; Mise à jour de la section « Autorité » et de la section « Références ».
2050-1	Programme de sécurité laser	Majeure	Ajout des sections « Définitions » et « Laser médicaux »; Mise à jour de la section concernant les demandes de renseignements à Bureau de sécurité laser de la Défense nationale (BSLDN) seulement; D'autres modifications ont été apportées dans l'ensemble de la DOAD afin de garantir que les protocoles de sécurité laser, la formation et les procédures opérationnelles au sein du ministère de la Défense nationale et des Forces armées canadiennes soient mis en œuvre efficacement, de manière à protéger les employés du MDN, les membres des FAC et le public contre les niveaux dangereux de rayonnement laser lors des opérations approuvées; Mise à jour de la section « Autorité » et de la section « Références ».

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2025-07-16

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