Directives et ordonnances administratives de la défense (DOAD) - Avis de modification 07/25

Directives et ordonnances administratives de la défense (DOAD)

Avis de modification 07/25, 2025-03-17

Autorités approbatrices : Les DOAD qui suivent sont publiées avec l’autorisation du sous-ministre de la Défense nationale et du chef d’état-major de la défense.

Demandes de renseignements : Directeur – Services ministériels stratégiques (DSMS) 613‑996‑8789

Numéro	Repérer le document	Motif de la modification	Raison
3013-0	Aliénation de matériel	Mineure	Modifications mineures aux sections 2, 3 et 5 ; Mise à jour de la section de référence.
5017-0	Santé mentale et bien-être	Majeure	La modification du titre; L'ajout de la section Définitions et de la section Conséquences ; Mise à jour de l'autorité approbatrice de Sous-ministre adjoint (Ressources humaines - Militaires) (SMA(RH-Mil)) à Chef du personnel militaire (CPM) ; Mise à jour de la section Demandes de renseignements de Direction de la politique de santé (D Pol San) à Centre de réponses administratives (CRA) ; Un amendement à la section 3; Mise à jour de la section Autorité et de la section Références.
5017-1	Prévention, intervention et postvention du suicide	Nouvelle	Cette nouvelle DOAD définit la politique et fournit aux officiers et aux militaires du rang des CAF des principes généraux et des directives en matière de prévention du suicide.

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2025-03-17

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