Directives et ordonnances administratives de la défense (DOAD) - Avis de modification 01/25

Directives et ordonnances administratives de la défense (DOAD)

Avis de modification 01/25, 2025-01-10

Autorités approbatrices : Les directives et ordonnances qui suivent sont publiées avec l’autorisation du sous-ministre de la Défense nationale et du chef d’état-major de la défense.

Demandes de renseignements : Directeur – Services ministériels stratégiques (DSMS),
envoyez un courriel au DSMS .

Numéro	Repérer le document	Motif de la modification	Raison
3009-0	Qualité des matériels et des services	Majeure	La section des demandes des renseignements remplacée par : Directeur général - Systèmes de matériel et chaîne d’approvisionnement (DGSMCA) (pour la politique) Directeur - Assurance de la qualité (DAQ) (pour le service et la livraison) L’ajout de la section des définitions et du paragraphe Conséquences; Un amendement à la section de l’orientation de la politique; Mise à jour du tableau des autorités et de la section des Références.
3009-1	Gestion de la qualité	Annulée	Annulée et remplacée par DOAD 3009-0.
3009-2	Assurance officielle de la qualité (AOQ)	Annulée	Annulée et remplacée par DOAD 3009-0.
5039-2	Langues officielles en milieu de travail	Nouvelle	Cette nouvelle DOAD définit les droits et obligations liés à l’utilisation des LO au sein du MDN et des FAC qui sont établis par la Charte canadienne des droits et libertés, la LLO et les règlements, politiques et directives applicables.

Détails de la page

2025-01-30

Directives et ordonnances administratives de la défense (DOAD) - Avis de modification 01/25

Directives et ordonnances administratives de la défense (DOAD)

Avis de modification 01/25, 2025-01-10

Détails de la page

Quick Enquiry

Migova AI Assistant