Directives et ordonnances administratives de la défense (DOAD) - Avis de modification - 2010
Date : 2010-12-31, Avis de modification 14/10
- 5003-5, Mesures administratives en matière de grossesse
- 5003-6, Déménagements imprévus, statuts particuliers et affectations pour motifs personnels
- 5019-0, Manquement à la condouite et au rendement
- 5019-2, Examen administratif
- 5019-3, Programme des Forces canadiennes sur le contrôle des drogues
- 5019-4, Mesures correctives
- 5019-7, Inconduite liée à l'alcool
- 5023-0, Universalité du service
- 5023-2, Programme de conditionnement physique
- 5059-0, Évaluation du rendement des militaires
Date : 2010-12-17, Avis de modification 13/10
- 3002-0, Munitions et explosifs
- 3002-6, Pièces pyrotechniques à grand déploiement
- 5002-0, Besoins et production de personnel militaire
- 5002-1, Enrôlement
- 5002-3, Mutation entre élément et sous-élément constitutif
- 5019-6, Inconduite en milieu d'études
- 5031-1, Programme d'équivalences militaires des Forces canadiennes
Date : 2010-09-24, Avis de modification 12/10
- 2008-5, Planification et exécution du programme d'affaires publiques
Date : 2010-08-31, Avis de modification 11/10
Date : 2010-08-13, Avis de modification 10/10
Date : 2010-07-12, Avis de modification 9/10
- 5002-1, Enrôlement – Force régulière
- 5002-3, Mutation entre élément et sous-élément constitutif
- 5019-0, Manquement à la conduite et au rendement
- 5019-2, Examen administratif
- 5019-4, Mesures correctives
- 5019-7, Inconduite liée à l'alcool
- 5039-3, Soutien aux communautés de langue officielle en situation minoritaire et reconnaissance du français et de l'anglais dans la société canadienne
Date : 2010-06-18, Avis de modification 8/10
- 9001-1, Absence ou empêchement du chef d'état-major de la Défense et activation d'un centre de commandement intégré de relève des Forces canadiennes
Date : 2010-06-11, Avis de modification 7/10
- 2016-0, Autorisation de voyager à bord d'un aéronef des Forces canadiennes
Date : 2010-04-30, Avis de modification 6/10
- 4007-0, Services de protection contre les incendies
- 4007-2, Mesures d'urgence de lutte contre les incendies pour les infrastructures du MDN et les FC
- 4007-3, Mesures d'urgence pour le sauvetage et la lutte contre les incendies d'aéronefs
- 5019-0, Manquement à la conduite et au rendement
- 5019-6, Inconduite en milieu d'études
- 5031-53, Programme d'appui à l'éducation du personnel civil
Date : 2010-04-16, Avis de modification 5/10
- 5023-1, Critères minimaux d'efficacité opérationnelle liés à l'universalité du service
- 5023-2, Programme de conditionnement physique
- 5031-7, Programme pour l'obtention d'un premier baccalauréat
- 5031-8, Perfectionnement professionnel au sein des Forces canadiennes
- 5031-11, Langues étrangères
- 5049-1, Service obligatoire
- 5059-0, Évaluation du rendement des militaires
Date : 2010-03-19, Avis de modification 4/10
- 4007-3, Mesures d'urgence pour le sauvetage et la lutte contre les incendies d'aéronefs
- 4007-4, Programme de maintien de la condition physique des pompiers
- 5003-6, Déménagements imprévus, statuts particuliers et affectations pour motifs personnels
- 5003-7, Service à bord des sous-marins
- 5019-1, Relations personnelles et fraternisation
- 5019-4, Mesures correctives
- Form 5019-4A, Mesures corrective
- Form 5019-4B, Avis d'intention d'adopter des mesures de mise en garde et de surveillance
- 5037-1, Engagements des musiques militaires des Forces canadiennes ANNULÉ
- 5041-0, Musique des Forces canadiennes
- 5041-1, Services de musique des Forces canadiennes
Date : 2010-02-12, Avis de modification 3/10
Date : 2010-01-29, Avis de modification 2/10
- 3002-4, Rapports sur les accidents, incidents, défectuosités ou défaillances de munitions ou d'explosifs
- 3002-5, Utilisation d'armes à feu, de munitions et d'explosifs
- 5008-0, Relations patronales-syndicales – Personnel civil
- 5008-1, Utilisation des locaux et de l'équipement du Ministère ainsi que des réseaux électroniques pour des activités de l'agent négociateur ou du syndicat
- 5008-2, Consultations patronales-syndicales – Personnel civil
- 5012-0, Prévention et résolution du harcèlement
- 5016-0, Normes de conduite et de discipline – Personnel civil
- 6110-0, Terminologie de la Défense
- 6110-1, Programme de terminologie de la Défense
Date : 2010-01-08, Avis de modification 01/10
- 2008-3, Gestion des problèmes et des crises
- 3004-0, Passation de marchés
- 3004-1, Aperçu des procédures de passation des marchés
- 3004-2, Marchés de services
- 4007-1, Rapport et enquête en cas d'incendie ou d'incident
- 4007-5, Première intervention des pompiers lors d'incidents mettant en cause des matières dangereuses ou d'incidents chimiques, biologiques, radiologiques et nucléaires
- 5002-0, Besoins et production de personnel militaire
- 6420-0, Gestion de l'information consignée
- 6421-0, Gestion des documents
- 6423-0, Gestion des publications
- 7024-0, Divulgation interne d'actes fautifs au travail
- 7025-0, Prévention et gestion des risques de fraude