Directives et ordonnances administratives de la défense (DOAD) - Avis de modification - 2009
Date : 2009-12-04, Modificatif 11/09
Date : 2009-09-28, Modificatif 10/09
- 1002-0, Renseignements personnels
- 1002-2, Demandes non officiels de renseignements personnels
- 1002-3, Gestion des renseignements personnels
- 5002-0, Besoins et production de personnel militaire
- 5019-3, Programme des Forces canadiennes sur le contrôle des drogues
- 5031-1, Programme d'équivalences militaires des Forces canadiennes
- 5031-2, Cadre stratégique de l'instruction individuelle et de l'éducation ANNULÉ
- 5031-6, Programme d'accréditation de la formation militaire à des fins civiles
- 5031-9, Rapports de cours et certificats
- 5031-11, Langues étrangères
- 5031-53, Programme d'appui à l'éducation du personnel civil
- 5039-7, Éducation et formation en seconde langue officielle pour les militaires
- 8006-2, Formation en défense chimique, biologique, radiologique et nucléaire
- 8006-3, Développement et maintien de la capacité de défense chimique, biologique, radiologique et nucléaire
Date : 2009-08-21, Modificatif 9/09
- 5039-6, Prestation de l'instruction et de l'éducation dans les deux langues officielles
Date : 2009-08-07, Modificatif 8/09
- 8015-0, Instruction collective des FC
Date : 2009-07-24, Modificatif 7/09
- 4007-0, Services de protection contre les incendies MODIFIÉ
- 4007-2, Mesures d'urgence de lutte contre les incendies pour les infrastructures du MDN et des FC MODIFIÉ
- 5002-3, Mutation entre élément et sous-élément constitutif
- 5002-4, Réserve supplémentaire
- 5019-1, Relations personnelles et fraternisation
- 5019-3, Programme des Forces canadiennes sur le contrôle des drogues
- 5019-5, Inconduite sexuelle et troubles sexuels
- 5023-1, Critères minimaux d'efficacité opérationnelle liés à l'universalité du service
- 5023-2, Programme de conditionnement physique
- 5029-1, Zone de sélection MODIFIÉ
- 5031-2, Cadre de gestion de l'instruction individuelle et de l'éducation
- 5059-0, Évaluation du rendement des militaires
Date : 2009-06-25, Modificatif 6/09
- 3001-0, Gestion de l'information – Acquisition et soutien du matériel ANNULÉ
- 3001-1, Instruction relative à la Gestion de l'information – Acquisition et soutien du matériel ANNULÉ
- 5019-2, Examen administratif MODIFIÉ
- 5039-7, Éducation et formation en seconde langue officielle pour les militaires
- 8006-0, Défense chimique, biologique, radiologique et nucléaire
- 8006-1, Opérations de défense chimique, biologique, radiologique et nucléaire
- 8006-2, Formation en défense chimique, biologique, radiologique et nucléaire
- 8006-3, Développement et maintien de la capacité de défense chimique, biologique, radiologique et nucléaire
Date : 2009-05-19, Modificatif 5/09
Date : 2009-05-07, Modificatif 4/09
- 5002-0, Besoins et production de personnel militaire
- 5031-10, Formation par l'aventure
- 7002-0, Commissions d'enquête et enquêtes sommaires MODIFIÉ
- 7002-1, Commissions d'enquête MODIFIÉ
- 7002-2, Enquêtes sommaires MODIFIÉ
- 7002-3, Sujets d'enquête et références MODIFIÉ
- 7002-4, Interrogatoire des témoins MODIFIÉ
Date : 2009-03-17, Modificatif 3/09
Date : 2009-02-27, Modificatif 2/09
- 2009-1, Conférences – parrainage et participation
- 5001-2, Indemnité de maternité et indemnité parentale
- 5002-1, Enrôlement – Force régulière
- 5002-2, Programme d'enrôlement direct en qualité d'officier – Force régulière
- 5002-3, Mutation entre élément et sous-élément constitutif
- 5003-5, Mesures administratives en matière de grossesse
- 5019-2, Examen administratif
- 5019-5, Inconduite sexuelle et troubles sexuels
- 5031-7, Programme pour l'obtention d'un premier baccalauréat
- 5049-1, Service obligatoire
- 5050-0, Dossiers personnels des militaires
- 7001-1, Comparutions devant les tribunaux civils et les tribunaux de juridiction criminelle
- 9001-1, Absence ou empêchement du chef d'état-major de la Défense et désignation d'un centre de commandement de la Défense nationale de relève MODIFIÉ