Directives et ordonnances administratives de la défense (DOAD) - Avis de modification - 2001
Date : 2001-11-30, Modificatif 4/01
Date : 2001-09-05, Modificatif 3/01
- 5047-1, Bureau de l'Ombudsman
Date : 2001-06-26, Modificatif 2/01
- 5003-5, Mesures administratives en matière de grossesse
- 5003-6, Déménagements imprévus, statuts particuliers et affectations pour motifs personnels
- 5018-0, Militaires blessés et pertes militaires
- 6003-1, Instructions relatives à la gestion du spectre des radiofréquences
- 7021-0, Conflits d'intérêts et après-mandat
- 7021-3, Conditions d'acceptation des cadeaux, marques d'hospitalité et autres avantages
- 7023-0, Éthique de la Défense
- 7023-1, Programme d'éthique de la Défense
Date : 2001-04-01, Modificatif 1/01
- 1016-0, Gestion des dépenses