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Directives et ordonnances administratives de la défense (DOAD) - Avis de modification - 10/99

Modificatif 10/99, 1999-11-15

Autorité approbatrice : Les ordonnances et les directives qui suivent sont publiées avec l'autorisation du sous-ministre et du chef d'état-major de la Défense.

Renseignements : Direction de l'élaboration des politiques de gestion (DEPG) (613) 995-5469

DOAD à ajouter

Insérer le document suivant dans la collection des DOAD.

Numéro Titre – DOAD Cocher
1000-2

Communication de politiques au sein du MDN et des FC

  • (remplace OAFC 4-3, Ordonnances de commandement)
  • (remplace OAFC 4-8, Ordres courants)

Pages à remplacer

Retirer les pages suivantes et insérer les nouvelles pages.

Numéro Repérer le document Retirer les pages Insérer les pages Cocher
- Table des matières 1 et 2 1 et 2
- Index 1 à 4 1 à 4
1000-0 Directive cadre de la Défense 1 et 2 1 et 2
1000-1 Guide de rédaction – Directives et ordonnances administratives de la Défense (DOAD) 13 13

Changement organisationnel au QGDN

Veuillez noter que toutes les références au titre Administration : Direction – Personnel (Administration et services) (D Pers AS) devraient être changées pour celui de Direction de l'Administration et de la gestion des ressources (Carrières militaires) (DAGRCM).

Modificatif - OAFC

Les Ordonnances administratives des Forces canadiennes (OAFC) qui ont été annulées sont indiquées au Modificatif 6/99, 1999-11-15, des OAFC.

Détails de la page

2025-04-11

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