Directives et ordonnances administratives de la défense (DOAD) - Avis de modification - 4/98
Modificatif 4/98, 1998-06-12
Autorité approbatrice : Les ordonnances et les directives qui suivent sont publiées avec l'autorisation du sous-ministre et du chef d'état-major de la Défense.
Renseignements : Direction de l'élaboration des politiques de gestion (DEPG) (613) 995-5469
DOAD à ajouter
Insérer le document suivant dans la collection des DOAD.
| Numéro | Titre – DOAD | Cocher |
|---|---|---|
| 5049-1 | Service obligatoire
|
|
| Formule 5049-1A | Déclaration officielle (Service obligatoire découlant de programmes d'études ou de formation subventionnés) | |
| Formule 5049-1B | Déclaration officielle et engagement (Service obligatoire sur réception de l'indemnité provisoire des pilotes) |
Pages à remplacer
Retirer les pages suivantes et insérer les nouvelles pages.
| Numéro | Repérer le document | Retirer les pages | Insérer les pages | Cocher |
|---|---|---|---|---|
| - | Table des matières | 1 et 2 | 1 et 2 | |
| - | Index | 1 à 3 | 1 à 3 |
Modificatif - OAFC
Les Ordonnances administratives des Forces canadiennes (OAFC) qui ont été annulées sont indiquées au Modificatif 4/98, 1998-06-12, des OAFC.