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CIMM – Note pour la période de questions - Cérémonies de prestation du serment en personne et par vidéo – 29 novembre 2022

Date : 23 novembre 2022
Classification :
Ministère : IRCC

Objet :

Le point sur l’état des cérémonies de prestation de serment en personne et par vidéo

Réponse suggérée

  • Depuis avril 2020, IRCC procède à des cérémonies de prestation du serment par vidéo comme moyen de s’adapter à la pandémie mondiale, tout en continuant d’offrir des services aux clients du Ministère.
  • Les cérémonies de prestation du serment par vidéo ont contribué à l’amélioration du service à la clientèle en permettant au traitement des demandes de citoyenneté de se poursuivre malgré l’interruption des services en personne, et en offrant la souplesse nécessaire aux clients, étant donné qu’ils n’ont plus besoin de se rendre à leur cérémonie de citoyenneté.
  • D’avril 2022 à octobre 2022, en moyenne, presque 31 000 demandeurs ont prêté le serment de citoyenneté chaque mois, ce qui dépasse largement les chiffres antérieurs à la pandémie de COVID-19.
  • Pendant le mois d’octobre 2022 seulement, plus de 32 000 demandeurs sont devenus de nouveaux citoyens, ce qui comprend les personnes adoptées, les personnes réintégrées dans la citoyenneté et les personnes ayant présenté une demande d’attribution de la citoyenneté qui pourraient ne pas avoir à participer à une cérémonie.
  • Bien que des cérémonies en personne ont désormais lieu, les cérémonies de prestation du serment par vidéo continuent d’être le principal mode de prestation de services pour assurer un service à la clientèle efficace, rapide et souple.
  • D’avril 2022 à octobre 2022, 72 cérémonies en personne ont eu lieu.

Personne-ressource :
Maxine Ifill
Directrice générale
Orientation des programmes de citoyenneté et de passeport
No de tél. : 613-437-4534

Approuvé par :
Daniel Mills
Sous-ministre adjoint principal
Secteur des opérations
No de tél. : 613-437-6396

Contexte

IRCC a lancé les cérémonies virtuelles en avril 2020, les mesures de protection adéquates étant en place pour préserver la vie privée des clients et assurer leur sécurité.

Conformément au programme de modernisation, IRCC continue de mener des cérémonies de façon virtuelle, ce qui rapproche le Programme de citoyenneté d’un modèle de traitement entièrement numérique; certaines activités limitées en personne continuent d’être organisées dans certains bureaux, par exemple dans le cas de clients qui demandent des mesures d’adaptation et de certaines activités spéciales.

Certaines cérémonies de citoyenneté en personne ont désormais lieu.

Nombre de nouveaux citoyens par mois, du 1er avril au 31 octobre 2022
Année/mois d’obtention de la citoyenneté Nombre de nouveaux citoyens
2022/04 29 017
2022/05 31 133
2022/06 30 934
2022/07 29 221
2022/08 35 540
2022/09 30 950
2022/10 (du 1er au 12 oct.) 31 520
Moyenne mensuelle (d’avril à octobre) 31 188
Total pour l’exercice financier (du 1er avril au 31 octobre) 218 315

Remarques :

  • Les groupes des catégories de demandes comprenaient : les demandes d’attribution, de réintégration dans la citoyenneté et les demandes présentées par des personnes adoptées.
  • Le nombre de nouveaux citoyens comprend les personnes qui n’étaient pas tenues de prêter le serment.
  • La moyenne mensuelle est calculée à l’aide des données d’avril à octobre 2022
  • Les données sont opérationnelles et sujettes à changement.
Nombre de cérémonies (en personne et virtuelles) par mois, du 1er avril au 31 octobre 2022
Mois/2022 Nombre de cérémonies en personne Nombre de cérémonies virtuelles
Avril 0 309
Mai 0 319
Juin 0 318
Juil, 5 276
Août 11 296
Septembre 14 245
Octobre 42 229
Total 72 1 992
Nombre moyen de cérémonies par mois en 2022
(total \ 7 (nombre de mois)
10 285

Remarques :

  • L’état des cérémonies équivaut à « Terminée, Prévue, En cours »
  • Chaque semaine, les données sont compilées et confirmées manuellement par chaque bureau.
  • Les données sont préliminaires, appelées à changer et pourraient ne pas correspondre aux rapports officiels d’IRCC.

Source : DGPCP d’IRCC, données consignées manuellement en date du 7 novembre 2022

À noter :
L’Unité du protocole des données (UPD) compte sur les activités d’assurance de la qualité de la DGPCP aux fins d’exactitude des données.

Détails de la page

2023-03-28

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