Paraffines chlorées : chapitre 6
6. Conclusions
6.1 Paraffines chlorées à chaîne courte
À partir de l'information dont on dispose, on a conclu que les p araffines chlorées à chaîne courte (PCCC) pénètrent, ou peuvent pénétrer dans l'environnement en une quantité, à une concentration ou dans des conditions qui :
- ont ou peuvent avoir un effet nocif immédiat ou à long terme pour l'environnement ou la diversité biologique;
- constituent ou peuvent constituer un danger pour la santé ou la vie humaine au Canada.
En conséquence, nous concluons que les paraffines chlorées à chaîne courte sont « toxiques » au sens des alinéas 64a) et 64c) de la Loi canadienne sur la protection de l'environnement (1999) (LCPE 1999).
6.2 Paraffines chlorées à chaîne moyenne
À partir de l'information dont nous disposons, nous concluons que les p araffines chlorées à chaîne moyenne (PCCM) pénètrent, ou peuvent pénétrer dans l'environnement en une quantité, à une concentration ou dans des conditions qui :
- ont ou peuvent avoir un effet nocif immédiat ou à long terme pour l'environnement ou la diversité biologique;
- constituent ou peuvent constituer un danger pour la santé ou la vie humaine au Canada.
En conséquence, nous concluons que les paraffines chlorées à chaîne moyenne sont « toxiques » au sens des alinéas 64a) et 64c) de la LCPE 1999.
6.3 Paraffines chlorées à chaîne longue
À partir de l'information dont nous disposons, nous concluons que les p araffines chlorées à chaîne carbonée longue (jusqu'à 20 C) pénètrent, ou peuvent pénétrer dans l'environnement en une quantité, à une concentration ou dans des conditions qui :
- constituent ou peuvent constituer un danger immédiat ou à long terme pour l'environnement ou la diversité biologique.
En conséquence, nous concluons que les paraffines chlorées à chaîne carbonée longue (jusqu'à 20 C) sont « toxiques » au sens de l'alinéa 64a) de la LCPE 1999.
En outre, à partir de l'information dont nous disposons, nous concluons que les p araffines chlorées à chaîne longue (PCCL) pénètrent, ou peuvent pénétrer dans l'environnement en une quantité, à une concentration ou dans des conditions qui :
- constituent ou peuvent constituer un danger pour la santé ou la vie humaine au Canada.
En conséquence, nous concluons que les paraffines chlorées à chaîne carbonée longue sont « toxiques » au sens de l'alinéa 64c) de la LCPE 1999.