Deuxième rapport du groupe de travail chargé de l'inventaire national des rejets de polluants de 2001 à 2002
Table des Matières
- Liste des acronymes
- 1. Introduction
- 2. Spéciation des principaux contaminants atmosphériques
- 3. Exemption pour le secteur de l'industrie d'extraction d'huile et de gaz ( SIEHG)
- 4. Points de vue sur les avantages de l'ajout des gaz à effet de serre à l'INRP
- 5. Paramètres relatifs à l'ajout des gaz à effet de serre à l'INRP
- 6. Changements concernant certaines substances
- 7. Autres questions soulevées
- Annexe A : Liste des membres actuels (Juin 2002) du GT et de leurs remplaçants
- Annexe B : Aperçu du mandat et du processus des sous-groupes
- Annexe C : Critères pour l'élaboration de la liste des espèces
- Annexe D : Éléments proposés pour la liste type des COV candidats pour la spéciation
- Annexe E : Pourcentage de couverture à différentes quantités déclarable de-minimus
- Annexe F : Proposition de groupements et de dérivés des NP/ENP et des OP/OPE
Ébauche pour la consultation des intervenants
Préparé par :
Rebecca Aird
Marbek Resource Consultants
Facilitateur du Groupe de travail
Le 16 juillet 2002
La présente ébauche du deuxième rapport du Groupe de travail (GT) résume le point de vue actuel de celui-ci sur un éventail de questions et de propositions concernant l'année de déclaration 2003 et les suivantes. Les membres du GT veulent maintenant connaître l'avis d'autres intervenants afin d'adopter une position finale mieux éclairée, qui sera présentée à Environnement Canada sous la forme d'un deuxième rapport final au plus tard le 31 octobre 2002. Au cours de sa prochaine réunion, qui aura lieu les 23 et 24 septembre, le GT passera en revue les commentaires formulés dans la présente ébauche. Pour faciliter la préparation de cette réunion, veuillez faire parvenir vos commentaires à Environnement Canada au plus tard le vendredi 6 septembre 2002,à :
Inventaire national des rejets de polluants
Groupe de travail multilatéral sur les substances (2001-2002)
a/s du Bureau de l'INRP
Environnement Canada
9eétage, Place Vincent Massey
351, boulevard Saint-Joseph, Hull (Québec) K1A 0H3
courriel : nprimodif@ec.gc.ca