Code de pratiques pour réduire les émissions de particules fines (PM2,5) dans le secteur de l’aluminium primaire

Loi canadienne sur la protection de l'environnement (1999)

Table des matières

• Résumé
• Sommaire
• 1. Introduction
  • 1.1 Portée du code
  • 1.2 Élaboration du code
  • 1.3 Structure du code
  • 1.4 Description du secteur
• 2. Activités d'exploitation et sources de particules
  • 2.1 Production de l’aluminium (réduction électrolytique)
  • 2.2 Production d’anodes précuites
  • 2.3 Calcination du coke vert
  • 2.4 Production d’alumine
• 3. Pratiques recommandées en matière de contrôle des émissions de P_2,5
  • 3.1 Production d’aluminium (réduction électrolytique)
  • 3.2 Production d’anodes précuites
  • 3.3 Calcination du coke vert
  • 3.4 Production d’alumine
  • 3.5 Pratiques de gestion environnementale
• Nomenclature
• Glossaire
• Bibliographie

Liste des tableaux

• Tableau S-1 : Liste des recommandations
• Tableau 1-1 : Répartition des rejets de P_2,5 provenant des secteurs industriels au Canada en 2013
• Tableau 1-2 : Installations canadiennes rattachées au secteur de l’aluminium primaire
• Tableau 3-1 : Sources potentielles de particules et recommandations par activité

Liste des figures

• Figure 1-1 : Schéma d’ensemble illustrant les différentes activités associées au secteur de l’aluminium primaire
• Figure 2-1 : Schéma de principe de la production de l’aluminium (réduction électrolytique) avec les sources potentielles d’émissions de particules
• Figure 2-2 : Schéma de principe de la production d’anodes précuites avec les sources potentielles d’émissions de particules
• Figure 2-3 : Schéma de principe de la calcination du coke vert avec les sources potentielles d’émissions de particules
• Figure 2-4 : Schéma de principe de la production d’alumine (procédé Bayer) avec les sources potentielles d’émissions de particules

Établissement du Code de pratiques pour réduire les émissions de particules fines (P_2,5) dans le secteur de l’aluminium primaire

Attendu que le 28 mai 2016, la ministre de l'Environnement a publié un avis du Code de pratiques pour réduire les émissions de particules fines (P_2,5) dans le secteur de l’aluminium primaire dans la Gazette du Canada, Partie I;

La ministre de l'environnement établit, en vertu du paragraphe 54 (1) de la Loi canadienne sur la protection de l'environnement (1999), le Code de pratiques pour réduire les émissions de particules fines (P_2,5) dans le secteur de l’aluminium primaire ci-annexé.

28 mai 2016

Virginia Poter

Directrice générale
Direction générale des secteurs industriels, substances chimiques et déchets
Au nom de la ministre de l’Environnement

Annexe

Code de pratiques pour réduire les émissions de particules fines (P_2,5) dans le secteur de l’aluminium primaire

© Sa Majesté la Reine du chef du Canada, représentée par la ministre de l’Environnement et du Changement climatique, 2016