Annexe 1 : Analyse par scénario : Émissions moyennes de NOx des parcs automobiles au Canada - Introduction
Le Règlement sur les émissions des véhicules routiers et de leurs moteurs vise à incorporer les normes d'émissions moyennes de NOx pour les parcs automobiles en vigueur aux États-Unis. Il comprend les dispositions associées à l'accumulation et au transfert de points relatifs aux émissions de NOx et offre suffisamment de souplesse pour tenir compte des différences de marché entre le Canada et les États-Unis. Certains commentaires sur le projet de règlement du 30 mars 2002 font valoir l'importance de l'application du programme américain des normes d'émissions moyennes pour les parcs automobiles pour faire en sorte que les performances en matière d'émissions des parcs automobiles canadiens et américains sont comparables. Le présent rapport décrit une analyse qui appuie la position voulant que l'application du règlement permette au parc automobile canadien d'obtenir la performance désirée en matière d'émissions globales tout en offrant suffisamment de souplesse pour tenir compte des différences de marché justifiables.