Introduction
En août 2004, Environnement Canada a publié un document de discussion concernant le Règlement proposé sur les émissions des moteurs nautiques à allumage commandé et des véhicules récréatifs hors route (ci-après désigné sous le nom de règlement proposé) dans le Registre environnemental de la LCPE d'Environnement Canada1 . Le document de discussion décrivait le règlement proposé qui établirait des normes pour réduire les émissions contribuant au smog des moteurs hors-bord, des motomarines, des motoneiges, des motocyclettes hors route et des véhicules tout terrain (VTT) afin de les harmoniser avec les normes de l'Environmental Protection Agency (EPA) américaine. Les parties intéressées ont été invitées à faire des commentaires sur l'approche et le contenu technique proposés dans le but d'harmoniser le règlement canadien pour ces véhicules et ces moteurs avec les normes américaines.
Environnement Canada a examiné les commentaires reçus concernant l'approche et le contenu technique proposés au cours de l'élaboration du règlement proposé. Les réponses aux questions majeures soulevées par les parties intéressées qui ont fait des commentaires au sujet du règlement proposé se trouvent dans le Résumé de l'étude d'impact de la réglementation (REIR) qui accompagne la publication du règlement proposé dans la Partie I de la Gazette du Canada. Le présent document donne un sommaire plus détaillé des commentaires concernant l'approche et le contenu technique reçus des parties intéressées et fournit la réponse d'Environnement Canada à ces commentaires. On peut trouver une description du règlement proposé et des explications au sujet des avantages et des coûts, les alternatives considérées et la consultation entreprise dans le REIR.
Les commentaires reçus sont divisés en deux sous-sections :
- les éléments techniques et réglementaires du règlement proposé; et
- les grands éléments reliés à la politique.
1 Le document de discussion est disponible au Document de discussion : Règlement sur les émissions des moteurs nautiques à allumage commandé et les véhicules récréatifs hors route