Réponse aux commentaires reçus sur l'ébauche du projet de Règlement sur les émissions des moteurs hors route à allumage par compression, mai 2004
Mai 2004
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En juillet 2003, Environnement Canada a diffusé un document de discussion relatif au Règlement sur les émissions des moteurs hors route à allumage par compression1. Le présent document dresse un résumé détaillé des commentaires reçus des intervenants et les réponses d'Environnement Canada à ces commentaires. Les principaux commentaires présentés au sujet du projet de règlement sont aussi abordés dans le Résumé de l'étude d'impact de la réglementation (REIR) qui accompagne la publication du règlement final dans la Partie I de la Gazette du Canada.
Les commentaires reçus se divisent en deux sections : des questions sur les politiques en général et des questions concernant l'interprétation du projet de règlement ou des suggestions d'ordre rédactionnel concernant le texte réglementaire.
1Document de discussion relatif au règlement sur les émissions des moteurs hors route à allumage par compression