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Rendement des émissions moyennes de NOx du parc de véhicules légers, camionnettes et véhicules moyens à passagers de l'année de modèle 2005 : 1. Objet

Le présent rapport a pour objet de :

  1. résumer les exigences réglementaires relatives aux normes d'émissions moyennes de NOx des parcs de véhicules légers, de camionnettes et de véhicules moyens à passagers, aux termes du Règlement sur les émissions des véhicules routiers et de leurs moteurs;
  2. résumer le rendement individuel des entreprises et du parc canadien dans son ensemble relativement aux émissions moyennes de NOx pour l'année de modèle 2005, selon les données soumises par les entreprises dans leurs rapports de fin d'année de modèle;
  3. évaluer l'efficacité du programme sur les émissions moyennes de NOx du parc canadien en vue de l'atteinte des objectifs de rendement environnemental.

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2013-09-11

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